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Parcelle 71522 000 C 764

Simandre (71522), section C

Contenance
2 334 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
71522 000 C 17771522 000 C 17871522 000 C 17971522 000 C 23471522 000 C 23571522 000 C 23671522 000 C 23771522 000 C 23971522 000 C 24071522 000 C 25071522 000 C 25171522 000 C 25271522 000 C 25471522 000 C 71471522 000 C 71571522 000 C 72471522 000 C 72571522 000 C 72671522 000 C 72771522 000 C 72871522 000 C 72971522 000 C 73071522 000 C 73171522 000 C 73271522 000 C 73871522 000 C 73971522 000 C 74071522 000 C 74171522 000 C 74271522 000 C 74371522 000 C 74471522 000 C 74571522 000 C 74671522 000 C 74771522 000 C 74871522 000 C 74971522 000 C 75071522 000 C 75271522 000 C 75771522 000 C 75871522 000 C 75971522 000 C 76071522 000 C 76171522 000 C 76271522 000 C 76371522 000 C 76471522 000 C 76571522 000 C 76671522 000 C 76771522 000 C 76871522 000 C 76971522 000 C 77071522 000 C 77171522 000 C 77271522 000 C 79271522 000 C 79371522 000 C 79471522 000 C 79571522 000 C 79671522 000 C 79771522 000 C 79871522 000 C 79971522 000 C 80071522 000 C 80171522 000 C 80271522 000 C 81471522 000 C 81571522 000 C 81671522 000 C 81771522 000 C 81871522 000 C 92271522 000 C 92371522 000 C 92471522 000 C 92571522 000 C 95271522 000 C 95371522 000 C 96771522 000 C 96871522 000 C 1042
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
71522 000 C 764 (715220000C0764)
Commune
Simandre (71522)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
764
Surface cadastrale (contenance)
2 334 m²
Surface calculée
2 316 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071538_PLUi_20240530)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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