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Parcelle 71102 000 D 660

La Charmée (71102), section D

Contenance
6 043 m²
Zone du PLU
NpZone naturelle et forestière (N)
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71102 000 D 6071102 000 D 6171102 000 D 6271102 000 D 6371102 000 D 6471102 000 D 6571102 000 D 6671102 000 D 6771102 000 D 6871102 000 D 6971102 000 D 7071102 000 D 7171102 000 D 7271102 000 D 7371102 000 D 7471102 000 D 7571102 000 D 7671102 000 D 7771102 000 D 7871102 000 D 7971102 000 D 8171102 000 D 8271102 000 D 8371102 000 D 8471102 000 D 8571102 000 D 8671102 000 D 8971102 000 D 9271102 000 D 9371102 000 D 11271102 000 D 11771102 000 D 11871102 000 D 12671102 000 D 22371102 000 D 22871102 000 D 22971102 000 D 23071102 000 D 33471102 000 D 33671102 000 D 35571102 000 D 35671102 000 D 35871102 000 D 35971102 000 D 36771102 000 D 36971102 000 D 37771102 000 D 46971102 000 D 47071102 000 D 47271102 000 D 50671102 000 D 50771102 000 D 51871102 000 D 51971102 000 D 53271102 000 D 53371102 000 D 54171102 000 D 54271102 000 D 54371102 000 D 54471102 000 D 54671102 000 D 54971102 000 D 55071102 000 D 55171102 000 D 55271102 000 D 55371102 000 D 55471102 000 D 55671102 000 D 56671102 000 D 56771102 000 D 57171102 000 D 57271102 000 D 57371102 000 D 57471102 000 D 59171102 000 D 59271102 000 D 59371102 000 D 59871102 000 D 61171102 000 D 61271102 000 D 61371102 000 D 61471102 000 D 61571102 000 D 61671102 000 D 61771102 000 D 61871102 000 D 62271102 000 D 62371102 000 D 62471102 000 D 62571102 000 D 62671102 000 D 62971102 000 D 63071102 000 D 63171102 000 D 63271102 000 D 63371102 000 D 63471102 000 D 63571102 000 D 63671102 000 D 63771102 000 D 63871102 000 D 63971102 000 D 64071102 000 D 64171102 000 D 64371102 000 D 64571102 000 D 65271102 000 D 65371102 000 D 65471102 000 D 65571102 000 D 65771102 000 D 65871102 000 D 66071102 000 D 66171102 000 D 66271102 000 D 66371102 000 D 66471102 000 D 66571102 000 D 66671102 000 D 66771102 000 D 66871102 000 D 66971102 000 D 67071102 000 D 67171102 000 D 67371102 000 D 67471102 000 D 67571102 000 D 67671102 000 D 67771102 000 D 67971102 000 D 68071102 000 D 68171102 000 D 68271102 000 D 68371102 000 D 68571102 000 D 68671102 000 D 68771102 000 D 68871102 000 D 68971102 000 D 69271102 000 D 69371102 000 D 69471102 000 D 69571102 000 D 71071102 000 D 71171102 000 D 72771102 000 D 72971102 000 D 73071102 000 D 73271102 000 D 73371102 000 D 73471102 000 D 735
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Np – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

75 % de la parcelle
Document : 247100589_PLUI_20251211

Np – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

25 % de la parcelle
Document : 247100589_PLUI_20251211

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales) – 100 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Patrimoine naturel et paysager à protéger (Ripisylve) – 21 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone d’aménagement concerté (ZAC)
Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen – 100 % de la parcelle
Zone de préemption des espaces naturels sensibles
Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre… – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024) – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'Aménagement communale - taux 4% – 100 % de la parcelle
Autre information
Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire … – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 1a – 100 % de la parcelle
Autre information
Etude globale des Ruissellements et eaux Pluviales : Ruisseau – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71102 000 D 660 (711020000D0660)
Commune
La Charmée (71102)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
660
Surface cadastrale (contenance)
6 043 m²
Surface calculée
6 158 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247100589_PLUI_20251211)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 71102 000 D 658Parcelle suivante : 71102 000 D 661