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Parcelle 70399 000 D 397

Ormoy (70399), section D

Contenance
570 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70399 000 D 29170399 000 D 30670399 000 D 30870399 000 D 30970399 000 D 31070399 000 D 31270399 000 D 31370399 000 D 31470399 000 D 31770399 000 D 32470399 000 D 35270399 000 D 35370399 000 D 35570399 000 D 35670399 000 D 35770399 000 D 35870399 000 D 35970399 000 D 36070399 000 D 36170399 000 D 36270399 000 D 38370399 000 D 38470399 000 D 38570399 000 D 38670399 000 D 38870399 000 D 38970399 000 D 39070399 000 D 39170399 000 D 39270399 000 D 39370399 000 D 39470399 000 D 39570399 000 D 39670399 000 D 39770399 000 D 39870399 000 D 39970399 000 D 40070399 000 D 40270399 000 D 40370399 000 D 40470399 000 D 40570399 000 D 40670399 000 D 40770399 000 D 41570399 000 D 41870399 000 D 55070399 000 D 57070399 000 D 57870399 000 D 58270399 000 D 68670399 000 D 68770399 000 D 72970399 000 D 730
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 D 397 (703990000D0397)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
397
Surface cadastrale (contenance)
570 m²
Surface calculée
595 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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