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Parcelle 70205 000 A 902

Échavanne (70205), section A

Contenance
8 720 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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70205 000 A 1470205 000 A 1970205 000 A 2370205 000 A 2470205 000 A 2570205 000 A 2670205 000 A 2770205 000 A 2870205 000 A 2970205 000 A 3070205 000 A 3170205 000 A 3270205 000 A 3370205 000 A 3470205 000 A 3570205 000 A 3670205 000 A 3770205 000 A 3870205 000 A 3970205 000 A 4070205 000 A 4170205 000 A 4270205 000 A 4370205 000 A 4470205 000 A 4570205 000 A 4770205 000 A 4870205 000 A 4970205 000 A 5070205 000 A 5170205 000 A 5270205 000 A 5370205 000 A 5570205 000 A 5670205 000 A 5770205 000 A 5870205 000 A 5970205 000 A 6070205 000 A 6170205 000 A 6270205 000 A 6370205 000 A 6470205 000 A 6570205 000 A 6670205 000 A 6870205 000 A 6970205 000 A 7070205 000 A 7170205 000 A 7270205 000 A 7370205 000 A 7470205 000 A 7570205 000 A 7670205 000 A 10970205 000 A 11070205 000 A 11170205 000 A 11270205 000 A 11370205 000 A 11470205 000 A 11570205 000 A 11670205 000 A 11770205 000 A 11870205 000 A 11970205 000 A 12070205 000 A 12170205 000 A 12270205 000 A 12370205 000 A 12470205 000 A 12570205 000 A 12670205 000 A 12770205 000 A 23170205 000 A 23370205 000 A 23570205 000 A 81070205 000 A 87270205 000 A 87370205 000 A 90270205 000 A 90370205 000 A 104270205 000 A 1043
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247000821_PLUI_20251217

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Arrêté + annexes de la liste des cours d'eau – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêté + carte APB (protection biotopes) – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêtés préfectoraux portant DUP des dérivations des eaux souterraines et des travaux de captage – 100 % de la parcelle
Autre information
Carte des ruissellements (vue d'ensemble et zoom) – 100 % de la parcelle
Autre information
Construire en terrain argileux : réglementation et bonnes pratiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation au principe d'urbanisation en continuité en loi Montagne au titre de l'article L122-7 du Code de l'Urbani… – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation à l'urbanisation limitée en l'absence d'un SCoT – 100 % de la parcelle
Autre information
Dépliant moustiques tigres + maladie de Lyme – 100 % de la parcelle
Autre information
Plans des risques géologiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre ZIF – 100 % de la parcelle
Autre information
Réglementation parasismique applicable aux bâtiments (janvier 2011) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70205 000 A 902 (702050000A0902)
Commune
Échavanne (70205)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
902
Surface cadastrale (contenance)
8 720 m²
Surface calculée
8 804 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247000821_PLUI_20251217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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