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Parcelle 70205 000 A 791

Échavanne (70205), section A

Contenance
1 540 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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70205 000 A 170205 000 A 270205 000 A 56870205 000 A 56970205 000 A 71770205 000 A 71970205 000 A 72070205 000 A 72170205 000 A 72270205 000 A 72370205 000 A 72470205 000 A 72570205 000 A 72670205 000 A 72770205 000 A 72870205 000 A 72970205 000 A 73070205 000 A 73170205 000 A 73270205 000 A 73370205 000 A 73470205 000 A 73570205 000 A 73670205 000 A 73770205 000 A 73870205 000 A 73970205 000 A 74070205 000 A 74170205 000 A 74270205 000 A 74470205 000 A 74570205 000 A 74670205 000 A 74770205 000 A 74870205 000 A 74970205 000 A 75070205 000 A 77770205 000 A 77870205 000 A 77970205 000 A 78170205 000 A 78270205 000 A 78370205 000 A 78470205 000 A 78570205 000 A 78670205 000 A 78770205 000 A 78870205 000 A 78970205 000 A 79070205 000 A 79170205 000 A 79270205 000 A 79370205 000 A 79470205 000 A 79570205 000 A 79670205 000 A 79770205 000 A 79870205 000 A 79970205 000 A 80070205 000 A 80170205 000 A 80270205 000 A 80370205 000 A 80470205 000 A 80570205 000 A 1045
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247000821_PLUI_20251217

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Arrêté + annexes de la liste des cours d'eau – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêté + carte APB (protection biotopes) – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêtés préfectoraux portant DUP des dérivations des eaux souterraines et des travaux de captage – 100 % de la parcelle
Autre information
Carte des ruissellements (vue d'ensemble et zoom) – 100 % de la parcelle
Autre information
Construire en terrain argileux : réglementation et bonnes pratiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation au principe d'urbanisation en continuité en loi Montagne au titre de l'article L122-7 du Code de l'Urbani… – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation à l'urbanisation limitée en l'absence d'un SCoT – 100 % de la parcelle
Autre information
Dépliant moustiques tigres + maladie de Lyme – 100 % de la parcelle
Autre information
Plans des risques géologiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre ZIF – 100 % de la parcelle
Autre information
Réglementation parasismique applicable aux bâtiments (janvier 2011) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70205 000 A 791 (702050000A0791)
Commune
Échavanne (70205)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
791
Surface cadastrale (contenance)
1 540 m²
Surface calculée
1 577 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247000821_PLUI_20251217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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