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Parcelle 70205 000 A 486

Échavanne (70205), section A

Contenance
6 590 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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70205 000 A 44770205 000 A 44870205 000 A 44970205 000 A 45070205 000 A 45170205 000 A 45270205 000 A 45370205 000 A 45470205 000 A 45570205 000 A 45670205 000 A 45770205 000 A 45870205 000 A 45970205 000 A 46070205 000 A 46370205 000 A 47070205 000 A 47170205 000 A 47270205 000 A 47370205 000 A 47470205 000 A 47570205 000 A 47670205 000 A 47770205 000 A 47870205 000 A 47970205 000 A 48070205 000 A 48170205 000 A 48270205 000 A 48370205 000 A 48470205 000 A 48570205 000 A 48670205 000 A 48770205 000 A 48870205 000 A 48970205 000 A 49070205 000 A 49170205 000 A 49270205 000 A 49370205 000 A 49470205 000 A 49570205 000 A 49670205 000 A 49770205 000 A 49870205 000 A 61670205 000 A 61770205 000 A 61870205 000 A 61970205 000 A 62070205 000 A 62170205 000 A 62270205 000 A 62370205 000 A 62470205 000 A 62570205 000 A 62670205 000 A 64270205 000 A 64370205 000 A 64470205 000 A 64570205 000 A 64670205 000 A 64770205 000 A 64870205 000 A 65270205 000 A 65370205 000 A 65470205 000 A 65570205 000 A 65670205 000 A 65770205 000 A 65870205 000 A 65970205 000 A 66070205 000 A 66170205 000 A 66270205 000 A 66370205 000 A 66470205 000 A 66770205 000 A 66870205 000 A 66970205 000 A 67070205 000 A 67170205 000 A 67270205 000 A 67370205 000 A 67470205 000 A 67570205 000 A 67670205 000 A 67770205 000 A 67870205 000 A 67970205 000 A 68070205 000 A 70570205 000 A 80870205 000 A 80970205 000 A 82070205 000 A 916
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247000821_PLUI_20251217

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Arrêté + annexes de la liste des cours d'eau – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêté + carte APB (protection biotopes) – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêtés préfectoraux portant DUP des dérivations des eaux souterraines et des travaux de captage – 100 % de la parcelle
Autre information
Carte des ruissellements (vue d'ensemble et zoom) – 100 % de la parcelle
Autre information
Construire en terrain argileux : réglementation et bonnes pratiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation au principe d'urbanisation en continuité en loi Montagne au titre de l'article L122-7 du Code de l'Urbani… – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation à l'urbanisation limitée en l'absence d'un SCoT – 100 % de la parcelle
Autre information
Dépliant moustiques tigres + maladie de Lyme – 100 % de la parcelle
Autre information
Plans des risques géologiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre ZIF – 100 % de la parcelle
Autre information
Réglementation parasismique applicable aux bâtiments (janvier 2011) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70205 000 A 486 (702050000A0486)
Commune
Échavanne (70205)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
486
Surface cadastrale (contenance)
6 590 m²
Surface calculée
6 654 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247000821_PLUI_20251217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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