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Parcelle 70205 000 A 171

Échavanne (70205), section A

Contenance
3 390 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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70205 000 A 14770205 000 A 15170205 000 A 15270205 000 A 15370205 000 A 15670205 000 A 15770205 000 A 15870205 000 A 15970205 000 A 16070205 000 A 16170205 000 A 16270205 000 A 16370205 000 A 16470205 000 A 16570205 000 A 16670205 000 A 16770205 000 A 16870205 000 A 16970205 000 A 17070205 000 A 17170205 000 A 17270205 000 A 17570205 000 A 17770205 000 A 17870205 000 A 17970205 000 A 18470205 000 A 18570205 000 A 18670205 000 A 18770205 000 A 18870205 000 A 18970205 000 A 19470205 000 A 24170205 000 A 24270205 000 A 24370205 000 A 24470205 000 A 24570205 000 A 24670205 000 A 25870205 000 A 25970205 000 A 26070205 000 A 26170205 000 A 26270205 000 A 26370205 000 A 26470205 000 A 26570205 000 A 26670205 000 A 81770205 000 A 81870205 000 A 86270205 000 A 92670205 000 A 93170205 000 A 93270205 000 A 93370205 000 A 93470205 000 A 96670205 000 A 96870205 000 A 97270205 000 A 97370205 000 A 97470205 000 A 97570205 000 A 97670205 000 A 97870205 000 A 97970205 000 A 98470205 000 A 98770205 000 A 99570205 000 A 99670205 000 A 99770205 000 A 101970205 000 A 102270205 000 A 103370205 000 A 103470205 000 A 103570205 000 A 103670205 000 A 103870205 000 A 103970205 000 A 106370205 000 A 106870205 000 A 106970205 000 A 107070205 000 A 107170205 000 A 107370205 000 A 107470205 000 A 107570205 000 A 107770205 000 A 108270205 000 A 108370205 000 A 108470205 000 A 108570205 000 A 1093
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247000821_PLUI_20251217

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zonage d’assainissement
100 % de la parcelle
Autre information
Arrêté + annexes de la liste des cours d'eau – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêté + carte APB (protection biotopes) – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêtés préfectoraux portant DUP des dérivations des eaux souterraines et des travaux de captage – 100 % de la parcelle
Autre information
Carte des ruissellements (vue d'ensemble et zoom) – 100 % de la parcelle
Autre information
Construire en terrain argileux : réglementation et bonnes pratiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation au principe d'urbanisation en continuité en loi Montagne au titre de l'article L122-7 du Code de l'Urbani… – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation à l'urbanisation limitée en l'absence d'un SCoT – 100 % de la parcelle
Autre information
Dépliant moustiques tigres + maladie de Lyme – 100 % de la parcelle
Autre information
Plans des risques géologiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre ZIF – 100 % de la parcelle
Autre information
Réglementation parasismique applicable aux bâtiments (janvier 2011) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70205 000 A 171 (702050000A0171)
Commune
Échavanne (70205)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
171
Surface cadastrale (contenance)
3 390 m²
Surface calculée
3 393 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247000821_PLUI_20251217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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