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Parcelle 69111 000 A 806

Légny (69111), section A

Contenance
4 240 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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69111 000 A 15769111 000 A 15869111 000 A 15969111 000 A 16069111 000 A 16369111 000 A 16569111 000 A 16669111 000 A 16769111 000 A 28669111 000 A 28769111 000 A 28869111 000 A 29069111 000 A 29169111 000 A 29369111 000 A 29469111 000 A 29569111 000 A 29669111 000 A 29769111 000 A 29969111 000 A 31369111 000 A 31569111 000 A 31669111 000 A 31769111 000 A 31869111 000 A 31969111 000 A 32069111 000 A 32169111 000 A 32269111 000 A 32369111 000 A 32469111 000 A 32569111 000 A 32669111 000 A 32869111 000 A 39069111 000 A 39169111 000 A 39269111 000 A 40369111 000 A 40469111 000 A 64469111 000 A 64969111 000 A 65069111 000 A 65169111 000 A 68569111 000 A 68669111 000 A 68769111 000 A 68869111 000 A 80569111 000 A 80669111 000 A 85269111 000 A 85369111 000 A 85569111 000 A 85769111 000 A 85869111 000 A 91169111 000 A 91269111 000 A 91369111 000 A 91469111 000 A 92769111 000 A 92869111 000 A 94569111 000 A 94769111 000 A 101769111 000 A 101869111 000 A 101969111 000 A 102069111 000 A 110469111 000 A 1105
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 69111_PLU_20260302

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone constructible avec prescriptions - Cartographie des aléas naturels (étude Alp'Georisques, 2022) – 54 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone inconstructible - Cartographie des aléas naturels (étude Alp'Georisques, 2022) – 3 % de la parcelle
Règles d’implantation des constructions
Marge de recul de 1,80m par rapport à la voirie et aux emprises publiques au titre des articles L.151-17 et L.151-18 du Code de… – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRNi de la Vallée de l'Azergues – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
69111 000 A 806 (691110000A0806)
Commune
Légny (69111)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
806
Surface cadastrale (contenance)
4 240 m²
Surface calculée
4 327 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (69111_PLU_20260302)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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