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Parcelle 69032 000 ZD 50

Bully (69032), section ZD

Contenance
2,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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69032 000 ZD 2969032 000 ZD 3069032 000 ZD 3169032 000 ZD 3269032 000 ZD 3369032 000 ZD 3469032 000 ZD 3569032 000 ZD 3669032 000 ZD 4169032 000 ZD 4269032 000 ZD 4369032 000 ZD 4469032 000 ZD 4569032 000 ZD 4669032 000 ZD 4769032 000 ZD 4869032 000 ZD 4969032 000 ZD 5069032 000 ZD 5169032 000 ZD 5269032 000 ZD 5369032 000 ZD 5469032 000 ZD 5569032 000 ZD 5669032 000 ZD 5769032 000 ZD 5869032 000 ZD 5969032 000 ZD 6069032 000 ZD 6169032 000 ZD 6269032 000 ZD 6669032 000 ZD 6769032 000 ZD 9269032 000 ZD 9369032 000 ZD 9469032 000 ZD 9569032 000 ZD 9669032 000 ZD 9769032 000 ZD 9869032 000 ZD 9969032 000 ZD 10069032 000 ZD 10169032 000 ZD 10269032 000 ZD 10369032 000 ZD 10469032 000 ZD 10569032 000 ZD 10669032 000 ZD 10769032 000 ZD 10869032 000 ZD 10969032 000 ZD 12869032 000 ZD 12969032 000 ZD 130
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 69032_PLU_20251125

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bully

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marge de recul le long des voies
Retrait de part et d'autre de l'axe des routes à grande circulation au titre de l'article L111-6 du Code de l'Urbanisme – 62 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRNi Brevenne Turdine – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
69032 000 ZD 50 (69032000ZD0050)
Commune
Bully (69032)
Préfixe
000
Section
ZD
Numéro
50
Surface cadastrale (contenance)
2,3 ha Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
2,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (69032_PLU_20251125)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 69032 000 ZD 49Parcelle suivante : 69032 000 ZD 51