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Parcelle 69032 000 B 995

Bully (69032), section B

Contenance
5 970 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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69032 000 B 4869032 000 B 4969032 000 B 5069032 000 B 5169032 000 B 5269032 000 B 5369032 000 B 6969032 000 B 7369032 000 B 36569032 000 B 36669032 000 B 36769032 000 B 36869032 000 B 36969032 000 B 37369032 000 B 37769032 000 B 37869032 000 B 37969032 000 B 38069032 000 B 38169032 000 B 38769032 000 B 38869032 000 B 38969032 000 B 39069032 000 B 39369032 000 B 40169032 000 B 40269032 000 B 75169032 000 B 75469032 000 B 77469032 000 B 78169032 000 B 78269032 000 B 79769032 000 B 79869032 000 B 81269032 000 B 83169032 000 B 83269032 000 B 84569032 000 B 99569032 000 B 99669032 000 B 107969032 000 B 108169032 000 B 108269032 000 B 108369032 000 B 108469032 000 B 108569032 000 B 146969032 000 B 147069032 000 B 149169032 000 B 149269032 000 B 149369032 000 B 149469032 000 B 149569032 000 B 149669032 000 B 1497
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 69032_PLU_20251125

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Emplacement réservé
1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRNi Brevenne Turdine – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
69032 000 B 995 (690320000B0995)
Commune
Bully (69032)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
995
Surface cadastrale (contenance)
5 970 m²
Surface calculée
6 106 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (69032_PLU_20251125)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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