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Parcelle 69032 000 A 701

Bully (69032), section A

Contenance
3,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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69032 000 A 69069032 000 A 69169032 000 A 69369032 000 A 69469032 000 A 69569032 000 A 69669032 000 A 69769032 000 A 69869032 000 A 70069032 000 A 70169032 000 A 70569032 000 A 70769032 000 A 70869032 000 A 70969032 000 A 71069032 000 A 71169032 000 A 72969032 000 A 73069032 000 A 73169032 000 A 73269032 000 A 73969032 000 A 74069032 000 A 74169032 000 A 76269032 000 A 81369032 000 A 83369032 000 A 102569032 000 A 106169032 000 A 106269032 000 A 106369032 000 A 110169032 000 A 110869032 000 A 111869032 000 A 116369032 000 A 129169032 000 A 129369032 000 A 129569032 000 A 129669032 000 A 129769032 000 A 129969032 000 A 130169032 000 A 130269032 000 A 130369032 000 A 130469032 000 A 130569032 000 A 130769032 000 A 130869032 000 A 131169032 000 A 131369032 000 A 131569032 000 A 131869032 000 A 131969032 000 A 132169032 000 A 132269032 000 A 132369032 000 A 134969032 000 A 135069032 000 A 135169032 000 A 136069032 000 A 136169032 000 A 136269032 000 A 136369032 000 A 136469032 000 A 136569032 000 A 136669032 000 A 136769032 000 A 136869032 000 A 136969032 000 A 137169032 000 A 140669032 000 A 140769032 000 A 141069032 000 A 141169032 000 A 141269032 000 A 150669032 000 A 150769032 000 A 150869032 000 A 150969032 000 A 151069032 000 A 158969032 000 A 159069032 000 A 159169032 000 A 159269032 000 A 159969032 000 A 160069032 000 A 166569032 000 A 166669032 000 A 166769032 000 A 166869032 000 A 1669
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 69032_PLU_20251125

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Zone humide à protéger au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme – 16 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRNi Brevenne Turdine – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
69032 000 A 701 (690320000A0701)
Commune
Bully (69032)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
701
Surface cadastrale (contenance)
3,4 ha
Surface calculée
3,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (69032_PLU_20251125)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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