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Parcelle 69002 000 AH 240

Aigueperse (69002), section AH

Contenance
2,7 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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69002 000 AH 1769002 000 AH 1869002 000 AH 1969002 000 AH 2069002 000 AH 2469002 000 AH 2569002 000 AH 2669002 000 AH 2769002 000 AH 2869002 000 AH 2969002 000 AH 3069002 000 AH 3169002 000 AH 3269002 000 AH 3369002 000 AH 3469002 000 AH 3569002 000 AH 3669002 000 AH 3769002 000 AH 3869002 000 AH 3969002 000 AH 5169002 000 AH 5269002 000 AH 5369002 000 AH 5469002 000 AH 5569002 000 AH 5969002 000 AH 6069002 000 AH 6169002 000 AH 6269002 000 AH 6369002 000 AH 6469002 000 AH 6569002 000 AH 6669002 000 AH 7169002 000 AH 7469002 000 AH 8069002 000 AH 8169002 000 AH 8269002 000 AH 8369002 000 AH 8469002 000 AH 8569002 000 AH 8669002 000 AH 8869002 000 AH 8969002 000 AH 9669002 000 AH 9769002 000 AH 17169002 000 AH 17269002 000 AH 17569002 000 AH 17669002 000 AH 17769002 000 AH 17869002 000 AH 17969002 000 AH 18069002 000 AH 18169002 000 AH 18769002 000 AH 21769002 000 AH 22669002 000 AH 22769002 000 AH 23869002 000 AH 24069002 000 AH 24269002 000 AH 25069002 000 AH 25169002 000 AH 25269002 000 AH 27269002 000 AH 27369002 000 AH 27469002 000 AH 275
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067817_PLUi_20220203_B

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Risque mouvement de terrains faible – 71 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Espace de fonctionnalité écologique à préserver au titre de l article L.151-23 du code de l Urbanisme – moins de 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (71 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
69002 000 AH 240 (69002000AH0240)
Commune
Aigueperse (69002)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
240
Surface cadastrale (contenance)
2,7 ha
Surface calculée
2,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067817_PLUi_20220203_B)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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