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Parcelle 69002 000 D 48

Aigueperse (69002), section D

Contenance
4,3 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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69002 000 D 169002 000 D 269002 000 D 369002 000 D 469002 000 D 569002 000 D 669002 000 D 769002 000 D 869002 000 D 969002 000 D 1069002 000 D 1169002 000 D 1269002 000 D 1369002 000 D 1469002 000 D 1569002 000 D 1669002 000 D 1769002 000 D 1869002 000 D 1969002 000 D 2069002 000 D 2169002 000 D 2269002 000 D 2369002 000 D 2569002 000 D 2669002 000 D 2769002 000 D 2869002 000 D 2969002 000 D 3069002 000 D 3169002 000 D 3469002 000 D 3569002 000 D 3669002 000 D 4169002 000 D 4269002 000 D 4469002 000 D 4569002 000 D 4769002 000 D 4869002 000 D 4969002 000 D 5069002 000 D 5169002 000 D 5269002 000 D 5369002 000 D 5469002 000 D 5569002 000 D 5769002 000 D 5869002 000 D 5969002 000 D 6069002 000 D 6169002 000 D 6269002 000 D 6369002 000 D 6469002 000 D 6569002 000 D 6669002 000 D 6769002 000 D 6869002 000 D 6969002 000 D 7069002 000 D 7169002 000 D 7269002 000 D 7369002 000 D 7469002 000 D 7569002 000 D 7669002 000 D 7769002 000 D 7969002 000 D 8569002 000 D 8769002 000 D 8869002 000 D 8969002 000 D 9469002 000 D 9569002 000 D 9669002 000 D 21969002 000 D 22269002 000 D 22369002 000 D 22469002 000 D 22569002 000 D 22669002 000 D 22769002 000 D 22869002 000 D 22969002 000 D 23069002 000 D 23169002 000 D 23269002 000 D 23369002 000 D 23469002 000 D 23569002 000 D 23669002 000 D 23769002 000 D 23869002 000 D 23969002 000 D 24069002 000 D 24169002 000 D 24269002 000 D 24369002 000 D 24569002 000 D 24669002 000 D 24769002 000 D 24869002 000 D 25169002 000 D 25269002 000 D 25369002 000 D 25469002 000 D 25669002 000 D 25769002 000 D 25869002 000 D 25969002 000 D 26069002 000 D 26169002 000 D 26269002 000 D 26369002 000 D 26569002 000 D 26669002 000 D 26769002 000 D 26869002 000 D 26969002 000 D 27069002 000 D 27769002 000 D 27869002 000 D 27969002 000 D 28069002 000 D 28369002 000 D 28469002 000 D 29269002 000 D 29869002 000 D 29969002 000 D 30169002 000 D 302
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067817_PLUi_20220203_B

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Espace de fonctionnalité écologique à préserver au titre de l article L.151-23 du code de l Urbanisme – 80 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
69002 000 D 48 (690020000D0048)
Commune
Aigueperse (69002)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
48
Surface cadastrale (contenance)
4,3 ha
Surface calculée
4,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067817_PLUi_20220203_B)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 69002 000 D 47Parcelle suivante : 69002 000 D 49