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Parcelle 68039 000 4 116

Bisel (68039), section 4

Contenance
3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
68039 000 4 268039 000 4 368039 000 4 468039 000 4 568039 000 4 668039 000 4 768039 000 4 868039 000 4 968039 000 4 1068039 000 4 1268039 000 4 1368039 000 4 1468039 000 4 1568039 000 4 1668039 000 4 1868039 000 4 1968039 000 4 2068039 000 4 2168039 000 4 2468039 000 4 4468039 000 4 4568039 000 4 4668039 000 4 4868039 000 4 5068039 000 4 5168039 000 4 5268039 000 4 5368039 000 4 5468039 000 4 5568039 000 4 5668039 000 4 9868039 000 4 9968039 000 4 10168039 000 4 10268039 000 4 10368039 000 4 10468039 000 4 10568039 000 4 10668039 000 4 10768039 000 4 10868039 000 4 10968039 000 4 11068039 000 4 11168039 000 4 11268039 000 4 11368039 000 4 11668039 000 4 11768039 000 4 11868039 000 4 11968039 000 4 12068039 000 4 12168039 000 4 14768039 000 4 14868039 000 4 14968039 000 4 15068039 000 4 15568039 000 4 15668039 000 4 15768039 000 4 15868039 000 4 16068039 000 4 16168039 000 4 16368039 000 4 16468039 000 4 16668039 000 4 16868039 000 4 16968039 000 4 17068039 000 4 17168039 000 4 17268039 000 4 17368039 000 4 17568039 000 4 17668039 000 4 17768039 000 4 20068039 000 4 20168039 000 4 20468039 000 4 20568039 000 4 20968039 000 4 21068039 000 4 21168039 000 4 21368039 000 4 214
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Agricole, résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 7,8 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
68039 000 4 116 (68039000040116)
Commune
Bisel (68039)
Préfixe
000
Section
4
Numéro
116
Surface cadastrale (contenance)
3 ha
Surface calculée
3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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