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Parcelle 66061 000 A 797

Coustouges (66061), section A

Contenance
9 306 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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66061 000 A 31166061 000 A 31266061 000 A 31366061 000 A 31466061 000 A 31566061 000 A 31666061 000 A 31766061 000 A 31866061 000 A 31966061 000 A 32066061 000 A 32166061 000 A 32266061 000 A 32366061 000 A 32466061 000 A 32666061 000 A 36466061 000 A 36566061 000 A 36666061 000 A 36866061 000 A 36966061 000 A 37066061 000 A 37166061 000 A 37266061 000 A 37366061 000 A 37466061 000 A 37566061 000 A 37666061 000 A 37766061 000 A 37866061 000 A 37966061 000 A 38966061 000 A 39066061 000 A 39166061 000 A 39266061 000 A 55566061 000 A 56166061 000 A 56366061 000 A 56466061 000 A 56666061 000 A 56766061 000 A 56866061 000 A 56966061 000 A 57166061 000 A 57266061 000 A 58066061 000 A 58166061 000 A 79566061 000 A 79766061 000 A 79966061 000 A 80066061 000 A 80266061 000 A 80566061 000 A 90366061 000 A 90466061 000 A 90766061 000 A 91066061 000 A 911
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (6 % de la parcelle), faible (94 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan Exposition aux Risques naturels du bassin Supérieur du Tech - Coustouges – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
66061 000 A 797 (660610000A0797)
Commune
Coustouges (66061)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
797
Surface cadastrale (contenance)
9 306 m²
Surface calculée
9 275 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 66061 000 A 795Parcelle suivante : 66061 000 A 799