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Parcelle 66061 000 A 263

Coustouges (66061), section A

Contenance
2,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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66061 000 A 20266061 000 A 20366061 000 A 24066061 000 A 24966061 000 A 25166061 000 A 25266061 000 A 25366061 000 A 25466061 000 A 25566061 000 A 25666061 000 A 25966061 000 A 26066061 000 A 26166061 000 A 26366061 000 A 26466061 000 A 26766061 000 A 26866061 000 A 26966061 000 A 27066061 000 A 27266061 000 A 27366061 000 A 27466061 000 A 27566061 000 A 27666061 000 A 27766061 000 A 27866061 000 A 27966061 000 A 28266061 000 A 28366061 000 A 67066061 000 A 70466061 000 A 70566061 000 A 76766061 000 A 84866061 000 A 85566061 000 A 85666061 000 A 85766061 000 A 85866061 000 A 87866061 000 A 87966061 000 A 91966061 000 A 920
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
66061 000 A 263 (660610000A0263)
Commune
Coustouges (66061)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
263
Surface cadastrale (contenance)
2,5 ha
Surface calculée
2,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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