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Parcelle 63243 000 ZN 15

Moureuille (63243), section ZN

Contenance
4,3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
63243 000 ZN 963243 000 ZN 1163243 000 ZN 1263243 000 ZN 1363243 000 ZN 1463243 000 ZN 1563243 000 ZN 1663243 000 ZN 1763243 000 ZN 1963243 000 ZN 2063243 000 ZN 2163243 000 ZN 2263243 000 ZN 2363243 000 ZN 2463243 000 ZN 3963243 000 ZN 4063243 000 ZN 4163243 000 ZN 4263243 000 ZN 4463243 000 ZN 4563243 000 ZN 4663243 000 ZN 4763243 000 ZN 4863243 000 ZN 4963243 000 ZN 5063243 000 ZN 5163243 000 ZN 5263243 000 ZN 5363243 000 ZN 5463243 000 ZN 5563243 000 ZN 5663243 000 ZN 5963243 000 ZN 6063243 000 ZN 6163243 000 ZN 6263243 000 ZN 6563243 000 ZN 6663243 000 ZN 6863243 000 ZN 7163243 000 ZN 9263243 000 ZN 11263243 000 ZN 11563243 000 ZN 11663243 000 ZN 11763243 000 ZN 12363243 000 ZN 12463243 000 ZN 13463243 000 ZN 13863243 000 ZN 13963243 000 ZN 14163243 000 ZN 14363243 000 ZN 14563243 000 ZN 14763243 000 ZN 15163243 000 ZN 15263243 000 ZN 15463243 000 ZN 16563243 000 ZN 16663243 000 ZN 17463243 000 ZN 175
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Zonage indéterminé : la commune est couverte par un PLU, mais la géométrie de cette parcelle n’a pas permis de la situer dans une zone.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (75 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
63243 000 ZN 15 (63243000ZN0015)
Commune
Moureuille (63243)
Préfixe
000
Section
ZN
Numéro
15
Surface cadastrale (contenance)
4,3 ha
Surface calculée
4,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (6347220150624)

Parcelles voisines

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