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Parcelle 63151 000 BC 104

Escoutoux (63151), section BC

Contenance
5,5 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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63151 000 BC 2363151 000 BC 2463151 000 BC 2563151 000 BC 2663151 000 BC 2763151 000 BC 2863151 000 BC 2963151 000 BC 3063151 000 BC 3163151 000 BC 3263151 000 BC 3363151 000 BC 3463151 000 BC 3663151 000 BC 3763151 000 BC 3963151 000 BC 4463151 000 BC 4563151 000 BC 4663151 000 BC 4763151 000 BC 4863151 000 BC 4963151 000 BC 5063151 000 BC 5163151 000 BC 5263151 000 BC 5363151 000 BC 5463151 000 BC 5563151 000 BC 6463151 000 BC 6563151 000 BC 6763151 000 BC 7363151 000 BC 7463151 000 BC 7563151 000 BC 7663151 000 BC 7763151 000 BC 8363151 000 BC 8563151 000 BC 8663151 000 BC 8863151 000 BC 8963151 000 BC 9063151 000 BC 9163151 000 BC 9263151 000 BC 9463151 000 BC 9563151 000 BC 9663151 000 BC 9763151 000 BC 9863151 000 BC 9963151 000 BC 10063151 000 BC 10163151 000 BC 10263151 000 BC 10363151 000 BC 10463151 000 BC 10563151 000 BC 10763151 000 BC 10863151 000 BC 10963151 000 BC 11063151 000 BC 11163151 000 BC 11263151 000 BC 11363151 000 BC 11463151 000 BC 11563151 000 BC 11763151 000 BC 11863151 000 BC 11963151 000 BC 12063151 000 BC 12163151 000 BC 12263151 000 BC 12363151 000 BC 12563151 000 BC 12663151 000 BC 12763151 000 BC 12863151 000 BC 12963151 000 BC 13163151 000 BC 13263151 000 BC 13363151 000 BC 13563151 000 BC 13663151 000 BC 13763151 000 BC 13863151 000 BC 13963151 000 BC 14263151 000 BC 14363151 000 BC 14463151 000 BC 15163151 000 BC 15263151 000 BC 18863151 000 BC 18963151 000 BC 19463151 000 BC 19663151 000 BC 19863151 000 BC 19963151 000 BC 20063151 000 BC 20163151 000 BC 20263151 000 BC 20363151 000 BC 22863151 000 BC 22963151 000 BC 23063151 000 BC 23163151 000 BC 23263151 000 BC 24263151 000 BC 24363151 000 BC 24463151 000 BC 24563151 000 BC 25063151 000 BC 25263151 000 BC 25363151 000 BC 25763151 000 BC 26163151 000 BC 26363151 000 BC 26463151 000 BC 26563151 000 BC 26663151 000 BC 26763151 000 BC 26963151 000 BC 27063151 000 BC 27163151 000 BC 27263151 000 BC 27463151 000 BC 27563151 000 BC 27963151 000 BC 28063151 000 BC 28163151 000 BC 28263151 000 BC 28463151 000 BC 28563151 000 BC 28663151 000 BC 28863151 000 BC 28963151 000 BC 29063151 000 BC 29663151 000 BC 29863151 000 BC 29963151 000 BC 30063151 000 BC 30163151 000 BC 30263151 000 BC 30363151 000 BC 30463151 000 BC 30563151 000 BC 30663151 000 BC 30863151 000 BC 30963151 000 BC 31063151 000 BC 31163151 000 BC 31363151 000 BC 31463151 000 BC 31563151 000 BC 31663151 000 BC 31763151 000 BC 31863151 000 BC 31963151 000 BC 32063151 000 BC 32163151 000 BC 32263151 000 BC 32363151 000 BC 32463151 000 BC 32563151 000 BC 32663151 000 BC 32763151 000 BC 32863151 000 BC 32963151 000 BC 33063151 000 BC 33163151 000 BC 33263151 000 BC 33363151 000 BC 33463151 000 BC 33563151 000 BC 336
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

95 % de la parcelle

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

5 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Assainissement et déchets
zone d'assainissement non collectif – 100 % de la parcelle
Autre information
retrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Faible – 100 % de la parcelle
Autre information
secteur loi montagne – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8,5 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
63151 000 BC 104 (63151000BC0104)
Commune
Escoutoux (63151)
Préfixe
000
Section
BC
Numéro
104
Surface cadastrale (contenance)
5,5 ha
Surface calculée
5,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (6347220150624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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