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Parcelle 63151 000 AL 91

Escoutoux (63151), section AL

Contenance
1 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
63151 000 AL 3863151 000 AL 4063151 000 AL 4163151 000 AL 4363151 000 AL 4463151 000 AL 4563151 000 AL 4763151 000 AL 6063151 000 AL 6263151 000 AL 6363151 000 AL 6463151 000 AL 6563151 000 AL 6663151 000 AL 6763151 000 AL 6863151 000 AL 6963151 000 AL 7063151 000 AL 7163151 000 AL 7263151 000 AL 7463151 000 AL 7563151 000 AL 7663151 000 AL 7763151 000 AL 7863151 000 AL 7963151 000 AL 8063151 000 AL 8163151 000 AL 8263151 000 AL 8363151 000 AL 8763151 000 AL 8863151 000 AL 9063151 000 AL 9163151 000 AL 9263151 000 AL 9363151 000 AL 9463151 000 AL 9563151 000 AL 9863151 000 AL 10063151 000 AL 10163151 000 AL 10263151 000 AL 10363151 000 AL 10463151 000 AL 10563151 000 AL 10663151 000 AL 10763151 000 AL 10863151 000 AL 10963151 000 AL 11063151 000 AL 11163151 000 AL 11263151 000 AL 11363151 000 AL 11463151 000 AL 11563151 000 AL 11863151 000 AL 11963151 000 AL 12263151 000 AL 12363151 000 AL 13663151 000 AL 13763151 000 AL 14063151 000 AL 14163151 000 AL 14463151 000 AL 14563151 000 AL 14663151 000 AL 14963151 000 AL 15163151 000 AL 15263151 000 AL 15363151 000 AL 15463151 000 AL 155
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

75 % de la parcelle

UDa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

25 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
secteur loi montagne – 100 % de la parcelle
Assainissement et déchets
zone d'assainissement non collectif – 76 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
PERIMETRE DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN – 25 % de la parcelle
Assainissement et déchets
zone d'assainissement collectif – 24 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,3 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (86 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
63151 000 AL 91 (63151000AL0091)
Commune
Escoutoux (63151)
Préfixe
000
Section
AL
Numéro
91
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (6347220150624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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