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Parcelle 63136 000 ZO 141

Domaize (63136), section ZO

Contenance
5 020 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
63136 000 ZO 3363136 000 ZO 3463136 000 ZO 3563136 000 ZO 3663136 000 ZO 7863136 000 ZO 7963136 000 ZO 8263136 000 ZO 8663136 000 ZO 8863136 000 ZO 8963136 000 ZO 9063136 000 ZO 9163136 000 ZO 9263136 000 ZO 9363136 000 ZO 9463136 000 ZO 9563136 000 ZO 9663136 000 ZO 9763136 000 ZO 9863136 000 ZO 9963136 000 ZO 10063136 000 ZO 10163136 000 ZO 10663136 000 ZO 10763136 000 ZO 10863136 000 ZO 11263136 000 ZO 11363136 000 ZO 11463136 000 ZO 11563136 000 ZO 11663136 000 ZO 11863136 000 ZO 11963136 000 ZO 12163136 000 ZO 12263136 000 ZO 12363136 000 ZO 13663136 000 ZO 13963136 000 ZO 14063136 000 ZO 14163136 000 ZO 14263136 000 ZO 14363136 000 ZO 14663136 000 ZO 14763136 000 ZO 14863136 000 ZO 14963136 000 ZO 15063136 000 ZO 15163136 000 ZO 15463136 000 ZO 17763136 000 ZO 17863136 000 ZO 18163136 000 ZO 18263136 000 ZO 18363136 000 ZO 184
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070761_PLUI_20240321_A

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
reglementation des boisements : interdit – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
7,9 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
63136 000 ZO 141 (63136000ZO0141)
Commune
Domaize (63136)
Préfixe
000
Section
ZO
Numéro
141
Surface cadastrale (contenance)
5 020 m²
Surface calculée
4 991 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070761_PLUI_20240321_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 63136 000 ZO 140Parcelle suivante : 63136 000 ZO 142