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Parcelle 63136 000 ZM 76

Domaize (63136), section ZM

Contenance
2,7 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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63136 000 ZM 1963136 000 ZM 2163136 000 ZM 2263136 000 ZM 2363136 000 ZM 2463136 000 ZM 2563136 000 ZM 2663136 000 ZM 5263136 000 ZM 6163136 000 ZM 6863136 000 ZM 6963136 000 ZM 7063136 000 ZM 7163136 000 ZM 7263136 000 ZM 7363136 000 ZM 7463136 000 ZM 7563136 000 ZM 7663136 000 ZM 7763136 000 ZM 7863136 000 ZM 8063136 000 ZM 8163136 000 ZM 8263136 000 ZM 8463136 000 ZM 8563136 000 ZM 8763136 000 ZM 8863136 000 ZM 9063136 000 ZM 9163136 000 ZM 9263136 000 ZM 9463136 000 ZM 9663136 000 ZM 9763136 000 ZM 9863136 000 ZM 9963136 000 ZM 10163136 000 ZM 10263136 000 ZM 10363136 000 ZM 10463136 000 ZM 10563136 000 ZM 10663136 000 ZM 10763136 000 ZM 10863136 000 ZM 10963136 000 ZM 11163136 000 ZM 11263136 000 ZM 11363136 000 ZM 11463136 000 ZM 11563136 000 ZM 12263136 000 ZM 12363136 000 ZM 14763136 000 ZM 14863136 000 ZM 14963136 000 ZM 15063136 000 ZM 15563136 000 ZM 19363136 000 ZM 19463136 000 ZM 21063136 000 ZM 21163136 000 ZM 21263136 000 ZM 21363136 000 ZM 21863136 000 ZM 21963136 000 ZM 22063136 000 ZM 22563136 000 ZM 22663136 000 ZM 22763136 000 ZM 22863136 000 ZM 23763136 000 ZM 23863136 000 ZM 242
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070761_PLUI_20240321_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Zone Humide – 9 % de la parcelle
Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Haies à préserver – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
reglementation des boisements : interdit – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
63136 000 ZM 76 (63136000ZM0076)
Commune
Domaize (63136)
Préfixe
000
Section
ZM
Numéro
76
Surface cadastrale (contenance)
2,7 ha
Surface calculée
2,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070761_PLUI_20240321_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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