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Parcelle 63136 000 ZH 263

Domaize (63136), section ZH

Contenance
2,1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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63136 000 ZH 363136 000 ZH 463136 000 ZH 563136 000 ZH 663136 000 ZH 763136 000 ZH 863136 000 ZH 963136 000 ZH 1063136 000 ZH 1163136 000 ZH 1263136 000 ZH 1363136 000 ZH 1463136 000 ZH 1563136 000 ZH 1663136 000 ZH 1763136 000 ZH 1863136 000 ZH 1963136 000 ZH 2063136 000 ZH 2163136 000 ZH 2263136 000 ZH 2363136 000 ZH 2463136 000 ZH 2563136 000 ZH 2663136 000 ZH 2763136 000 ZH 3563136 000 ZH 3663136 000 ZH 3763136 000 ZH 3863136 000 ZH 3963136 000 ZH 4063136 000 ZH 4163136 000 ZH 4263136 000 ZH 4363136 000 ZH 4463136 000 ZH 4563136 000 ZH 4663136 000 ZH 4763136 000 ZH 4863136 000 ZH 4963136 000 ZH 5063136 000 ZH 5163136 000 ZH 5263136 000 ZH 5363136 000 ZH 5463136 000 ZH 5563136 000 ZH 5763136 000 ZH 5863136 000 ZH 5963136 000 ZH 6063136 000 ZH 6163136 000 ZH 6263136 000 ZH 6363136 000 ZH 18063136 000 ZH 18163136 000 ZH 18263136 000 ZH 18363136 000 ZH 18463136 000 ZH 18563136 000 ZH 18663136 000 ZH 18763136 000 ZH 18863136 000 ZH 19463136 000 ZH 19563136 000 ZH 19663136 000 ZH 19763136 000 ZH 19863136 000 ZH 19963136 000 ZH 20063136 000 ZH 20163136 000 ZH 20363136 000 ZH 20463136 000 ZH 20563136 000 ZH 20663136 000 ZH 20763136 000 ZH 20863136 000 ZH 20963136 000 ZH 21063136 000 ZH 21163136 000 ZH 21263136 000 ZH 21363136 000 ZH 21763136 000 ZH 21863136 000 ZH 21963136 000 ZH 22063136 000 ZH 22163136 000 ZH 22263136 000 ZH 23663136 000 ZH 23763136 000 ZH 23863136 000 ZH 23963136 000 ZH 24063136 000 ZH 24563136 000 ZH 24663136 000 ZH 24763136 000 ZH 24863136 000 ZH 24963136 000 ZH 25063136 000 ZH 25163136 000 ZH 25263136 000 ZH 25363136 000 ZH 25463136 000 ZH 25563136 000 ZH 26263136 000 ZH 26363136 000 ZH 26563136 000 ZH 26663136 000 ZH 26763136 000 ZH 26863136 000 ZH 27163136 000 ZH 28563136 000 ZH 28663136 000 ZH 28763136 000 ZH 29363136 000 ZH 30163136 000 ZH 31263136 000 ZH 31663136 000 ZH 31763136 000 ZH 31863136 000 ZH 31963136 000 ZH 32063136 000 ZH 32163136 000 ZH 32263136 000 ZH 32363136 000 ZH 32463136 000 ZH 32563136 000 ZH 32663136 000 ZH 33363136 000 ZH 33463136 000 ZH 337
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070761_PLUI_20240321_A

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Verger – 97 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
reglementation des boisements : interdit – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
6,7 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
63136 000 ZH 263 (63136000ZH0263)
Commune
Domaize (63136)
Préfixe
000
Section
ZH
Numéro
263
Surface cadastrale (contenance)
2,1 ha
Surface calculée
2,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070761_PLUI_20240321_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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