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Parcelle 63136 000 ZA 263

Domaize (63136), section ZA

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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63136 000 ZA 2063136 000 ZA 2163136 000 ZA 2263136 000 ZA 2363136 000 ZA 2563136 000 ZA 2763136 000 ZA 2963136 000 ZA 3163136 000 ZA 3263136 000 ZA 3363136 000 ZA 7863136 000 ZA 18563136 000 ZA 18763136 000 ZA 18863136 000 ZA 18963136 000 ZA 19163136 000 ZA 19263136 000 ZA 19363136 000 ZA 19463136 000 ZA 19563136 000 ZA 19663136 000 ZA 19763136 000 ZA 19863136 000 ZA 19963136 000 ZA 20063136 000 ZA 20763136 000 ZA 20863136 000 ZA 20963136 000 ZA 21063136 000 ZA 21163136 000 ZA 21263136 000 ZA 21363136 000 ZA 21463136 000 ZA 21563136 000 ZA 21663136 000 ZA 21763136 000 ZA 21863136 000 ZA 21963136 000 ZA 22163136 000 ZA 22263136 000 ZA 22563136 000 ZA 23263136 000 ZA 23363136 000 ZA 23463136 000 ZA 23963136 000 ZA 24063136 000 ZA 24963136 000 ZA 25363136 000 ZA 25763136 000 ZA 25963136 000 ZA 26063136 000 ZA 26363136 000 ZA 26463136 000 ZA 26663136 000 ZA 26763136 000 ZA 26863136 000 ZA 27063136 000 ZA 27363136 000 ZA 27563136 000 ZA 27663136 000 ZA 27763136 000 ZA 27863136 000 ZA 27963136 000 ZA 28063136 000 ZA 28763136 000 ZA 28863136 000 ZA 29163136 000 ZA 29263136 000 ZA 29363136 000 ZA 29463136 000 ZA 29563136 000 ZA 29663136 000 ZA 29763136 000 ZA 29863136 000 ZA 299
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070761_PLUI_20240321_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
reglementation des boisements : interdit – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
63136 000 ZA 263 (63136000ZA0263)
Commune
Domaize (63136)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
263
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070761_PLUI_20240321_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 63136 000 ZA 260 – 1 Impasse des Gérys, 63520 DomaizeParcelle suivante : 63136 000 ZA 264