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Parcelle 60042 000 ZB 367

Bailleval (60042), section ZB

Contenance
5,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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60042 000 ZB 260042 000 ZB 6060042 000 ZB 6160042 000 ZB 6260042 000 ZB 6360042 000 ZB 6460042 000 ZB 6560042 000 ZB 6660042 000 ZB 6760042 000 ZB 6860042 000 ZB 6960042 000 ZB 7060042 000 ZB 7160042 000 ZB 7260042 000 ZB 7360042 000 ZB 7460042 000 ZB 7560042 000 ZB 7660042 000 ZB 7760042 000 ZB 7860042 000 ZB 7960042 000 ZB 8060042 000 ZB 8160042 000 ZB 8260042 000 ZB 8360042 000 ZB 8960042 000 ZB 9060042 000 ZB 22860042 000 ZB 26260042 000 ZB 26360042 000 ZB 26460042 000 ZB 26560042 000 ZB 26660042 000 ZB 26960042 000 ZB 28060042 000 ZB 28360042 000 ZB 28460042 000 ZB 28560042 000 ZB 28660042 000 ZB 28960042 000 ZB 29060042 000 ZB 29160042 000 ZB 29260042 000 ZB 29560042 000 ZB 29660042 000 ZB 29760042 000 ZB 29860042 000 ZB 29960042 000 ZB 30060042 000 ZB 30160042 000 ZB 32460042 000 ZB 33660042 000 ZB 33760042 000 ZB 35160042 000 ZB 35560042 000 ZB 36360042 000 ZB 36660042 000 ZB 36760042 000 ZB 38860042 000 ZB 39860042 000 ZB 39960042 000 ZB 40060042 000 ZB 40160042 000 ZB 40860042 000 ZB 422
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Emplacement réservé pour une voie publique
4 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60042 000 ZB 367 (60042000ZB0367)
Commune
Bailleval (60042)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
367
Surface cadastrale (contenance)
5,4 ha
Surface calculée
5,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60042_PLU_20241220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 60042 000 ZB 366Parcelle suivante : 60042 000 ZB 369