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Parcelle 60042 000 D 447

Bailleval (60042), section D

Contenance
5 016 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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60042 000 D 160042 000 D 260042 000 D 360042 000 D 36860042 000 D 36960042 000 D 37060042 000 D 37160042 000 D 37260042 000 D 37360042 000 D 37460042 000 D 37560042 000 D 37660042 000 D 37760042 000 D 37860042 000 D 37960042 000 D 38060042 000 D 38160042 000 D 38260042 000 D 38360042 000 D 38460042 000 D 38560042 000 D 38660042 000 D 38760042 000 D 38860042 000 D 38960042 000 D 39060042 000 D 39160042 000 D 39260042 000 D 39360042 000 D 39460042 000 D 39560042 000 D 39660042 000 D 39760042 000 D 39860042 000 D 40060042 000 D 40160042 000 D 41260042 000 D 41360042 000 D 41460042 000 D 41560042 000 D 41660042 000 D 41760042 000 D 41860042 000 D 41960042 000 D 42060042 000 D 42160042 000 D 42260042 000 D 42360042 000 D 42460042 000 D 42560042 000 D 42660042 000 D 43060042 000 D 44260042 000 D 44760042 000 D 44860042 000 D 460
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Camp de César – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60042 000 D 447 (600420000D0447)
Commune
Bailleval (60042)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
447
Surface cadastrale (contenance)
5 016 m²
Surface calculée
5 720 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60042_PLU_20241220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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