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Parcelle 60042 000 C 244

Bailleval (60042), section C

Contenance
365 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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60042 000 C 17060042 000 C 17760042 000 C 17860042 000 C 17960042 000 C 18060042 000 C 18160042 000 C 18260042 000 C 18460042 000 C 18560042 000 C 18660042 000 C 18760042 000 C 18860042 000 C 20060042 000 C 20160042 000 C 20260042 000 C 20460042 000 C 20560042 000 C 20660042 000 C 20760042 000 C 20860042 000 C 20960042 000 C 21060042 000 C 21160042 000 C 21260042 000 C 21360042 000 C 21460042 000 C 21560042 000 C 21660042 000 C 21760042 000 C 21860042 000 C 21960042 000 C 22060042 000 C 22160042 000 C 22260042 000 C 22360042 000 C 22460042 000 C 22560042 000 C 22660042 000 C 22760042 000 C 22860042 000 C 22960042 000 C 23060042 000 C 23160042 000 C 23260042 000 C 23360042 000 C 23460042 000 C 23560042 000 C 23660042 000 C 23760042 000 C 23860042 000 C 23960042 000 C 24060042 000 C 24160042 000 C 24260042 000 C 24360042 000 C 24460042 000 C 24560042 000 C 24660042 000 C 24760042 000 C 24860042 000 C 24960042 000 C 25060042 000 C 25160042 000 C 25260042 000 C 25360042 000 C 25460042 000 C 25560042 000 C 25660042 000 C 25760042 000 C 25860042 000 C 25960042 000 C 26060042 000 C 26160042 000 C 26560042 000 C 26660042 000 C 26760042 000 C 26860042 000 C 26960042 000 C 27060042 000 C 27160042 000 C 27260042 000 C 27360042 000 C 27460042 000 C 27560042 000 C 27660042 000 C 27760042 000 C 27860042 000 C 28160042 000 C 30760042 000 C 30860042 000 C 30960042 000 C 31060042 000 C 31160042 000 C 31260042 000 C 31360042 000 C 31760042 000 C 31860042 000 C 31960042 000 C 39060042 000 C 41260042 000 C 41360042 000 C 41560042 000 C 416
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60042 000 C 244 (600420000C0244)
Commune
Bailleval (60042)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
244
Surface cadastrale (contenance)
365 m²
Surface calculée
357 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60042_PLU_20241220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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