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Parcelle 59646 000 AS 65

Wasquehal (59646), section AS

Contenance
392 m²
Zone du PLU
UGB4.2Zone urbaine (U)
59646 000 AS 2659646 000 AS 2759646 000 AS 2859646 000 AS 2959646 000 AS 3059646 000 AS 3159646 000 AS 3259646 000 AS 3359646 000 AS 3459646 000 AS 3559646 000 AS 3659646 000 AS 3759646 000 AS 3859646 000 AS 3959646 000 AS 4059646 000 AS 4159646 000 AS 4259646 000 AS 4359646 000 AS 4459646 000 AS 4559646 000 AS 4659646 000 AS 4959646 000 AS 5059646 000 AS 5159646 000 AS 5259646 000 AS 5359646 000 AS 5459646 000 AS 5559646 000 AS 5659646 000 AS 5759646 000 AS 5859646 000 AS 5959646 000 AS 6059646 000 AS 6159646 000 AS 6259646 000 AS 6359646 000 AS 6459646 000 AS 6559646 000 AS 6659646 000 AS 6759646 000 AS 6859646 000 AS 6959646 000 AS 7059646 000 AS 7259646 000 AS 7359646 000 AS 7459646 000 AS 7559646 000 AS 7659646 000 AS 7759646 000 AS 7859646 000 AS 7959646 000 AS 8059646 000 AS 8159646 000 AS 8259646 000 AS 8359646 000 AS 8459646 000 AS 8559646 000 AS 8659646 000 AS 11459646 000 AS 11559646 000 AS 11659646 000 AS 11759646 000 AS 11859646 000 AS 11959646 000 AS 12059646 000 AS 12159646 000 AS 12259646 000 AS 12359646 000 AS 12459646 000 AS 12559646 000 AS 12659646 000 AS 12759646 000 AS 12859646 000 AS 12959646 000 AS 13059646 000 AS 13159646 000 AS 13259646 000 AS 13359646 000 AS 13459646 000 AS 13559646 000 AS 13759646 000 AS 13859646 000 AS 13959646 000 AS 14059646 000 AS 14159646 000 AS 14259646 000 AS 14359646 000 AS 14459646 000 AS 14559646 000 AS 14659646 000 AS 14759646 000 AS 18159646 000 AS 35659646 000 AS 36759646 000 AS 368
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UGB4.2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Taille minimale des logements
Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement – 100 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10 – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S2 (Dispositions générales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP2 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 300 m² – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
T4 Servitude aéronautique – 100 % de la parcelle
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 290 m – 53 % de la parcelle
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 280 m – 47 % de la parcelle
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques de dégagement – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
59646 000 AS 65 (59646000AS0065)
Commune
Wasquehal (59646)
Préfixe
000
Section
AS
Numéro
65
Surface cadastrale (contenance)
392 m²
Surface calculée
420 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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