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Parcelle 59646 000 AR 776

Wasquehal (59646), section AR

Contenance
342 m²
Zone du PLU
UGB4.2Zone urbaine (U)
59646 000 AR 1959646 000 AR 2659646 000 AR 2759646 000 AR 2859646 000 AR 2959646 000 AR 3059646 000 AR 3159646 000 AR 3259646 000 AR 4859646 000 AR 4959646 000 AR 5059646 000 AR 5159646 000 AR 5259646 000 AR 5359646 000 AR 5459646 000 AR 5559646 000 AR 9259646 000 AR 9359646 000 AR 35059646 000 AR 41759646 000 AR 43559646 000 AR 43659646 000 AR 43759646 000 AR 60959646 000 AR 61359646 000 AR 63159646 000 AR 63259646 000 AR 72059646 000 AR 77359646 000 AR 77659646 000 AR 77759646 000 AR 77859646 000 AR 77959646 000 AR 78059646 000 AR 78859646 000 AR 78959646 000 AR 79059646 000 AR 79159646 000 AR 79259646 000 AR 79959646 000 AR 80059646 000 AR 80159646 000 AR 80259646 000 AR 80659646 000 AR 81059646 000 AR 82659646 000 AR 82759646 000 AR 82859646 000 AR 82959646 000 AR 83559646 000 AR 83659646 000 AR 83759646 000 AR 83859646 000 AR 83959646 000 AR 86559646 000 AR 94859646 000 AR 94959646 000 AR 95059646 000 AR 95159646 000 AR 95259646 000 AR 99259646 000 AR 101759646 000 AR 101859646 000 AR 101959646 000 AR 103559646 000 AR 110259646 000 AR 112159646 000 AR 112359646 000 AR 112459646 000 AR 112559646 000 AR 112659646 000 AR 112759646 000 AR 112859646 000 AR 112959646 000 AR 113059646 000 AR 113159646 000 AR 113259646 000 AR 113359646 000 AR 113459646 000 AR 113559646 000 AR 114059646 000 AR 114159646 000 AR 114759646 000 AR 114859646 000 AR 114959646 000 AR 115059646 000 AR 115159646 000 AR 115259646 000 AR 1153
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UGB4.2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Taille minimale des logements
Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement – 100 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10 – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S2 (Dispositions générales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP2 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 300 m² – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
T4 Servitude aéronautique – 100 % de la parcelle
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 290 m – 100 % de la parcelle
Autre information
ie2 : ZPI historiques issues des données de connaissance de l'État (DDTM du Nord) – 16 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
59646 000 AR 776 (59646000AR0776)
Commune
Wasquehal (59646)
Préfixe
000
Section
AR
Numéro
776
Surface cadastrale (contenance)
342 m²
Surface calculée
339 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 59646 000 AR 773Parcelle suivante : 59646 000 AR 777