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Parcelle 59646 000 AH 41

Wasquehal (59646), section AH

Contenance
2 463 m²
Zone du PLU
UGB6.2Zone urbaine (U)
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59646 000 AH 3859646 000 AH 4159646 000 AH 4259646 000 AH 4659646 000 AH 4759646 000 AH 4859646 000 AH 4959646 000 AH 5059646 000 AH 5159646 000 AH 5259646 000 AH 14659646 000 AH 14759646 000 AH 15359646 000 AH 18259646 000 AH 24559646 000 AH 24659646 000 AH 25659646 000 AH 25759646 000 AH 25859646 000 AH 26259646 000 AH 26359646 000 AH 26959646 000 AH 27159646 000 AH 28859646 000 AH 30159646 000 AH 30259646 000 AH 30359646 000 AH 30559646 000 AH 30659646 000 AH 31259646 000 AH 31659646 000 AH 31859646 000 AH 31959646 000 AH 32059646 000 AH 32159646 000 AH 32259646 000 AH 32359646 000 AH 32459646 000 AH 32559646 000 AH 32659646 000 AH 32759646 000 AH 32859646 000 AH 33559646 000 AH 33659646 000 AH 35859646 000 AH 36059646 000 AH 36159646 000 AH 36259646 000 AH 36359646 000 AH 36659646 000 AH 37459646 000 AH 37559646 000 AH 40559646 000 AH 40959646 000 AH 41459646 000 AH 41959646 000 AH 42459646 000 AH 42559646 000 AH 42659646 000 AH 42759646 000 AH 42859646 000 AH 44259646 000 AH 44559646 000 AH 47659646 000 AH 48959646 000 AH 49059646 000 AH 49159646 000 AH 49259646 000 AH 49359646 000 AH 49459646 000 AH 49559646 000 AH 49659646 000 AH 54059646 000 AH 54159646 000 AH 54259646 000 AH 54359646 000 AH 54459646 000 AH 55459646 000 AH 55559646 000 AH 55659646 000 AH 55759646 000 AH 55859646 000 AH 56059646 000 AH 56159646 000 AH 56559646 000 AH 63059646 000 AH 63159646 000 AH 63259646 000 AH 63659646 000 AH 63759646 000 AH 63859646 000 AH 63959646 000 AH 64059646 000 AH 64659646 000 AH 70459646 000 AH 71159646 000 AH 712
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UGB6.2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Obligations de stationnement du plan de mobilité
Secteur de bonne qualité de desserte – 100 % de la parcelle
Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
SPA : Secteur paysager simple – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP Thématique TVB : Outils de protection et de préservation des éléments paysagers et environnementaux : autres outils – 100 % de la parcelle
Taille minimale des logements
Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement – 100 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10 – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP1 : Saisine systématique – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59646 000 AH 41 (59646000AH0041)
Commune
Wasquehal (59646)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
41
Surface cadastrale (contenance)
2 463 m²
Surface calculée
2 432 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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