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Parcelle 59646 000 AB 381

Wasquehal (59646), section AB

Contenance
1 166 m²
Zone du PLU
UGB6.2Zone urbaine (U)
59646 000 AB 5159646 000 AB 11359646 000 AB 11959646 000 AB 13859646 000 AB 37959646 000 AB 38159646 000 AB 40759646 000 AB 40959646 000 AB 44459646 000 AB 44859646 000 AB 44959646 000 AB 45759646 000 AB 46459646 000 AB 48459646 000 AB 48559646 000 AB 48659646 000 AB 48759646 000 AB 48859646 000 AB 48959646 000 AB 49059646 000 AB 50059646 000 AB 50159646 000 AB 50759646 000 AB 50859646 000 AB 50959646 000 AB 52859646 000 AB 53159646 000 AB 53259646 000 AB 54359646 000 AB 56559646 000 AB 56959646 000 AB 57159646 000 AB 57659646 000 AB 57759646 000 AB 57859646 000 AB 57959646 000 AB 58059646 000 AB 60359646 000 AB 60459646 000 AB 60659646 000 AB 60759646 000 AB 60859646 000 AB 60959646 000 AB 61059646 000 AB 61159646 000 AB 61259646 000 AB 61359646 000 AB 61459646 000 AB 61559646 000 AB 61759646 000 AB 61959646 000 AB 62059646 000 AB 62159646 000 AB 62259646 000 AB 62359646 000 AB 62459646 000 AB 62559646 000 AB 62659646 000 AB 62759646 000 AB 62859646 000 AB 62959646 000 AB 63059646 000 AB 63259646 000 AB 63659646 000 AB 63759646 000 AB 63859646 000 AB 63959646 000 AB 64059646 000 AB 64159646 000 AB 64259646 000 AB 643
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UGB6.2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Obligations de stationnement du plan de mobilité
Secteur de bonne qualité de desserte – 100 % de la parcelle
Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
SPA : Secteur paysager simple – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP Thématique TVB : Outils de protection et de préservation des éléments paysagers et environnementaux : autres outils – 100 % de la parcelle
Taille minimale des logements
Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement – 100 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10 – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP1 : Saisine systématique – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
I3 Servitudes relatives au transport de gaz naturel : Canalisation zone de danger SUP1 – 100 % de la parcelle
Autre information
I3 Servitudes relatives au transport de gaz naturel : Zone de passage 100 m – 100 % de la parcelle
Autre information
T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
6,8 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
59646 000 AB 381 (59646000AB0381)
Commune
Wasquehal (59646)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
381
Surface cadastrale (contenance)
1 166 m²
Surface calculée
1 131 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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