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Parcelle 59446 000 AA 100

Oisy (59446), section AA

Contenance
3 108 m²
Zone du PLU
UJZone urbaine (U)
59446 000 AA 559446 000 AA 759446 000 AA 859446 000 AA 1859446 000 AA 4359446 000 AA 4459446 000 AA 4559446 000 AA 4659446 000 AA 4759446 000 AA 4859446 000 AA 5259446 000 AA 5359446 000 AA 5459446 000 AA 5559446 000 AA 5759446 000 AA 5859446 000 AA 5959446 000 AA 6059446 000 AA 6159446 000 AA 6259446 000 AA 6459446 000 AA 9859446 000 AA 9959446 000 AA 10059446 000 AA 10159446 000 AA 10259446 000 AA 10359446 000 AA 10459446 000 AA 10559446 000 AA 10659446 000 AA 10759446 000 AA 10859446 000 AA 10959446 000 AA 11059446 000 AA 11159446 000 AA 14559446 000 AA 14659446 000 AA 14759446 000 AA 14859446 000 AA 14959446 000 AA 15059446 000 AA 15159446 000 AA 15259446 000 AA 15659446 000 AA 15759446 000 AA 16259446 000 AA 16659446 000 AA 16759446 000 AA 16859446 000 AA 17359446 000 AA 17459446 000 AA 17559446 000 AA 18559446 000 AA 18959446 000 AA 19259446 000 AA 20459446 000 AA 20559446 000 AA 20659446 000 AA 20859446 000 AA 20959446 000 AA 21059446 000 AA 21159446 000 AA 21259446 000 AA 21359446 000 AA 21459446 000 AA 215
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UJ – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

55 % de la parcelle
Document : 200042190_PLUI_20251215

UBb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

45 % de la parcelle
Document : 200042190_PLUI_20251215

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
5,9 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Identification

Référence cadastrale
59446 000 AA 100 (59446000AA0100)
Commune
Oisy (59446)
Préfixe
000
Section
AA
Numéro
100
Surface cadastrale (contenance)
3 108 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
3 115 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200042190_PLUI_20251215)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 59446 000 AA 99Parcelle suivante : 59446 000 AA 101