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Parcelle 59275 000 ZB 482

Gruson (59275), section ZB

Contenance
564 m²
Zone du PLU
UVD6.1Zone urbaine (U)
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59275 000 ZB 1959275 000 ZB 2059275 000 ZB 3459275 000 ZB 4259275 000 ZB 6459275 000 ZB 6559275 000 ZB 6659275 000 ZB 7159275 000 ZB 7259275 000 ZB 7359275 000 ZB 26259275 000 ZB 26359275 000 ZB 31559275 000 ZB 31659275 000 ZB 31759275 000 ZB 32759275 000 ZB 32859275 000 ZB 32959275 000 ZB 33159275 000 ZB 33859275 000 ZB 33959275 000 ZB 34059275 000 ZB 34259275 000 ZB 34359275 000 ZB 34459275 000 ZB 34559275 000 ZB 34659275 000 ZB 34759275 000 ZB 35259275 000 ZB 35659275 000 ZB 35759275 000 ZB 36059275 000 ZB 36159275 000 ZB 36259275 000 ZB 36359275 000 ZB 36459275 000 ZB 36559275 000 ZB 37259275 000 ZB 37959275 000 ZB 38359275 000 ZB 38459275 000 ZB 38559275 000 ZB 38659275 000 ZB 38959275 000 ZB 39059275 000 ZB 39159275 000 ZB 39359275 000 ZB 39459275 000 ZB 39559275 000 ZB 40759275 000 ZB 40859275 000 ZB 40959275 000 ZB 44559275 000 ZB 44659275 000 ZB 44759275 000 ZB 44859275 000 ZB 44959275 000 ZB 45059275 000 ZB 45159275 000 ZB 45259275 000 ZB 46259275 000 ZB 46359275 000 ZB 46459275 000 ZB 46559275 000 ZB 46659275 000 ZB 46759275 000 ZB 46859275 000 ZB 46959275 000 ZB 47059275 000 ZB 47159275 000 ZB 47359275 000 ZB 47659275 000 ZB 47759275 000 ZB 47859275 000 ZB 47959275 000 ZB 48059275 000 ZB 48159275 000 ZB 48259275 000 ZB 48359275 000 ZB 48459275 000 ZB 48559275 000 ZB 48759275 000 ZB 49259275 000 ZB 49359275 000 ZB 49459275 000 ZB 49559275 000 ZB 49759275 000 ZB 49859275 000 ZB 49959275 000 ZB 50159275 000 ZB 50459275 000 ZB 50559275 000 ZB 50659275 000 ZB 50759275 000 ZB 51059275 000 ZB 51159275 000 ZB 51259275 000 ZB 51459275 000 ZB 51759275 000 ZB 51859275 000 ZB 51959275 000 ZB 520
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UVD6.1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Hauteur
Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10 – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP3 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 5000 m² – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Faible – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières – 100 % de la parcelle
Autre information
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59275 000 ZB 482 (59275000ZB0482)
Commune
Gruson (59275)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
482
Surface cadastrale (contenance)
564 m²
Surface calculée
563 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 59275 000 ZB 481Parcelle suivante : 59275 000 ZB 483