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Parcelle 58096 000 ZI 64

Devay (58096), section ZI

Contenance
392 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
58096 000 ZI 2258096 000 ZI 2358096 000 ZI 2658096 000 ZI 2758096 000 ZI 2858096 000 ZI 2958096 000 ZI 3058096 000 ZI 3158096 000 ZI 3258096 000 ZI 3358096 000 ZI 3458096 000 ZI 3558096 000 ZI 3658096 000 ZI 3758096 000 ZI 3858096 000 ZI 3958096 000 ZI 4158096 000 ZI 4258096 000 ZI 4358096 000 ZI 4458096 000 ZI 4558096 000 ZI 4658096 000 ZI 4758096 000 ZI 4958096 000 ZI 5058096 000 ZI 5158096 000 ZI 5258096 000 ZI 5458096 000 ZI 6458096 000 ZI 6558096 000 ZI 7058096 000 ZI 7158096 000 ZI 7258096 000 ZI 7358096 000 ZI 7458096 000 ZI 7558096 000 ZI 7658096 000 ZI 77
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
58096 000 ZI 64 (58096000ZI0064)
Commune
Devay (58096)
Préfixe
000
Section
ZI
Numéro
64
Surface cadastrale (contenance)
392 m²
Surface calculée
379 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (58096_CC_20130614)

Parcelles voisines

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