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Parcelle 58096 000 ZB 89

Devay (58096), section ZB

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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58096 000 ZB 158096 000 ZB 258096 000 ZB 358096 000 ZB 458096 000 ZB 558096 000 ZB 658096 000 ZB 758096 000 ZB 958096 000 ZB 1058096 000 ZB 1158096 000 ZB 1558096 000 ZB 1658096 000 ZB 1758096 000 ZB 1858096 000 ZB 1958096 000 ZB 2058096 000 ZB 2158096 000 ZB 2258096 000 ZB 2358096 000 ZB 2458096 000 ZB 2558096 000 ZB 2658096 000 ZB 2758096 000 ZB 2858096 000 ZB 2958096 000 ZB 3058096 000 ZB 3158096 000 ZB 3258096 000 ZB 3358096 000 ZB 3458096 000 ZB 3558096 000 ZB 3658096 000 ZB 3758096 000 ZB 3858096 000 ZB 4758096 000 ZB 4958096 000 ZB 5858096 000 ZB 5958096 000 ZB 6058096 000 ZB 6158096 000 ZB 6258096 000 ZB 6358096 000 ZB 6458096 000 ZB 6558096 000 ZB 6658096 000 ZB 6758096 000 ZB 6858096 000 ZB 6958096 000 ZB 7058096 000 ZB 7158096 000 ZB 7258096 000 ZB 7358096 000 ZB 7458096 000 ZB 7558096 000 ZB 7658096 000 ZB 7858096 000 ZB 7958096 000 ZB 8058096 000 ZB 8158096 000 ZB 8258096 000 ZB 8358096 000 ZB 8458096 000 ZB 8558096 000 ZB 8658096 000 ZB 8758096 000 ZB 8858096 000 ZB 8958096 000 ZB 9058096 000 ZB 9158096 000 ZB 9258096 000 ZB 93
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
58096 000 ZB 89 (58096000ZB0089)
Commune
Devay (58096)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
89
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (58096_CC_20130614)

Parcelles voisines

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