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Parcelle 58096 000 AC 136

Devay (58096), section AC

Contenance
9 615 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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58096 000 AC 1458096 000 AC 1558096 000 AC 2158096 000 AC 2258096 000 AC 2558096 000 AC 2658096 000 AC 2758096 000 AC 3558096 000 AC 3658096 000 AC 3958096 000 AC 4058096 000 AC 4158096 000 AC 4258096 000 AC 4358096 000 AC 4458096 000 AC 4658096 000 AC 4758096 000 AC 4858096 000 AC 5158096 000 AC 5458096 000 AC 5558096 000 AC 5658096 000 AC 5758096 000 AC 5858096 000 AC 5958096 000 AC 6058096 000 AC 6158096 000 AC 6258096 000 AC 6358096 000 AC 6458096 000 AC 6558096 000 AC 6758096 000 AC 6858096 000 AC 6958096 000 AC 7058096 000 AC 7158096 000 AC 7258096 000 AC 7358096 000 AC 7458096 000 AC 7558096 000 AC 7958096 000 AC 8058096 000 AC 8158096 000 AC 8258096 000 AC 8358096 000 AC 8458096 000 AC 8558096 000 AC 8658096 000 AC 8758096 000 AC 8858096 000 AC 8958096 000 AC 9058096 000 AC 9158096 000 AC 9258096 000 AC 9358096 000 AC 9458096 000 AC 9558096 000 AC 9658096 000 AC 9958096 000 AC 12958096 000 AC 13358096 000 AC 13458096 000 AC 13558096 000 AC 13658096 000 AC 13758096 000 AC 13858096 000 AC 13958096 000 AC 14058096 000 AC 14758096 000 AC 14858096 000 AC 15058096 000 AC 15258096 000 AC 15358096 000 AC 15458096 000 AC 15558096 000 AC 15658096 000 AC 15758096 000 AC 158
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
58096 000 AC 136 (58096000AC0136)
Commune
Devay (58096)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
136
Surface cadastrale (contenance)
9 615 m²
Surface calculée
9 590 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (58096_CC_20130614)

Parcelles voisines

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