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Parcelle 58096 000 AB 23

Devay (58096), section AB

Contenance
4 837 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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58096 000 AB 858096 000 AB 958096 000 AB 1058096 000 AB 1158096 000 AB 1258096 000 AB 1358096 000 AB 1458096 000 AB 1558096 000 AB 1758096 000 AB 1858096 000 AB 1958096 000 AB 2058096 000 AB 2158096 000 AB 2258096 000 AB 2358096 000 AB 2458096 000 AB 2658096 000 AB 2858096 000 AB 2958096 000 AB 3158096 000 AB 3258096 000 AB 3358096 000 AB 3458096 000 AB 3658096 000 AB 3758096 000 AB 3858096 000 AB 3958096 000 AB 6458096 000 AB 7658096 000 AB 7758096 000 AB 7858096 000 AB 7958096 000 AB 8058096 000 AB 8158096 000 AB 8258096 000 AB 8358096 000 AB 8458096 000 AB 9658096 000 AB 9758096 000 AB 9858096 000 AB 9958096 000 AB 10058096 000 AB 10158096 000 AB 10258096 000 AB 10658096 000 AB 11858096 000 AB 12058096 000 AB 12558096 000 AB 12658096 000 AB 12758096 000 AB 12858096 000 AB 12958096 000 AB 13058096 000 AB 131
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
58096 000 AB 23 (58096000AB0023)
Commune
Devay (58096)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
23
Surface cadastrale (contenance)
4 837 m²
Surface calculée
4 804 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (58096_CC_20130614)

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 58096 000 AB 22 – 4 Rue Comoy, 58300 DevayParcelle suivante : 58096 000 AB 24 – 6 Rue Comoy, 58300 Devay