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15 Les Terrasses Battesti, 57480 Rustroff

Parcelle 57604 000 4 505 · section 4

Contenance
1 251 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

57604 000 4 26357604 000 4 26457604 000 4 26557604 000 4 26657604 000 4 26757604 000 4 26857604 000 4 26957604 000 4 27057604 000 4 27157604 000 4 27257604 000 4 27657604 000 4 27757604 000 4 27857604 000 4 32757604 000 4 32857604 000 4 32957604 000 4 33057604 000 4 33157604 000 4 33857604 000 4 33957604 000 4 34057604 000 4 34157604 000 4 34257604 000 4 34357604 000 4 34457604 000 4 34557604 000 4 34657604 000 4 34757604 000 4 34857604 000 4 34957604 000 4 35057604 000 4 35157604 000 4 35257604 000 4 35357604 000 4 35857604 000 4 36157604 000 4 47857604 000 4 48357604 000 4 48457604 000 4 48857604 000 4 48957604 000 4 49357604 000 4 49457604 000 4 49557604 000 4 49757604 000 4 49857604 000 4 50057604 000 4 50157604 000 4 50257604 000 4 50357604 000 4 50457604 000 4 50557604 000 4 50657604 000 4 50957604 000 4 51057604 000 4 51157604 000 4 51457604 000 4 51657604 000 4 51757604 000 4 52357604 000 4 52657604 000 4 52757604 000 4 54157604 000 4 542
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200067486_PLUi_20251216

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP thématique Trame Verte et Bleue – 2 % de la parcelle
Voie à conserver
Chemin à conserver – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Droit de préemtion Urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
57604 000 4 505 (57604000040505)
Commune
Rustroff (57604)
Préfixe
000
Section
4
Numéro
505
Surface cadastrale (contenance)
1 251 m²
Surface calculée
1 254 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067486_PLUi_20251216)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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