CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 57604 000 4 16

Rustroff (57604), section 4

Contenance
540 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
Ouvrir dans la carte
57604 000 4 157604 000 4 257604 000 4 357604 000 4 457604 000 4 557604 000 4 657604 000 4 757604 000 4 857604 000 4 1357604 000 4 1457604 000 4 1557604 000 4 1657604 000 4 1757604 000 4 1857604 000 4 1957604 000 4 2157604 000 4 2757604 000 4 3457604 000 4 3657604 000 4 3757604 000 4 4057604 000 4 4157604 000 4 4257604 000 4 42457604 000 4 43057604 000 4 43157604 000 4 43357604 000 4 43457604 000 4 43557604 000 4 43657604 000 4 43757604 000 4 44057604 000 4 44657604 000 4 45157604 000 4 45457604 000 4 46457604 000 4 47657604 000 4 477
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067486_PLUi_20251216

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Retrait-Gonflement des argiles Faible – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP thématique Trame Verte et Bleue – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Nuisances acoustiques – 58 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
57604 000 4 16 (57604000040016)
Commune
Rustroff (57604)
Préfixe
000
Section
4
Numéro
16
Surface cadastrale (contenance)
540 m²
Surface calculée
539 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067486_PLUi_20251216)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 57604 000 4 15Parcelle suivante : 57604 000 4 17