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Parcelle 56017 000 YH 9

Bignan (56017), section YH

Contenance
5,9 ha
Zone du PLU
AaZone agricole (A)
56017 000 YH 356017 000 YH 456017 000 YH 556017 000 YH 656017 000 YH 756017 000 YH 856017 000 YH 956017 000 YH 1056017 000 YH 1156017 000 YH 1556017 000 YH 1856017 000 YH 2556017 000 YH 3156017 000 YH 3256017 000 YH 3356017 000 YH 3656017 000 YH 3756017 000 YH 3956017 000 YH 4056017 000 YH 4356017 000 YH 4756017 000 YH 5156017 000 YH 5556017 000 YH 5656017 000 YH 5956017 000 YH 6056017 000 YH 6156017 000 YH 6356017 000 YH 6656017 000 YH 6756017 000 YH 6956017 000 YH 7056017 000 YH 7156017 000 YH 7256017 000 YH 7356017 000 YH 7456017 000 YH 7556017 000 YH 7656017 000 YH 7756017 000 YH 7856017 000 YH 7956017 000 YH 8156017 000 YH 8356017 000 YH 8456017 000 YH 8556017 000 YH 9056017 000 YH 9156017 000 YH 9256017 000 YH 9656017 000 YH 9956017 000 YH 10056017 000 YH 10156017 000 YH 10356017 000 YH 10456017 000 YH 10556017 000 YH 10656017 000 YH 10856017 000 YH 11056017 000 YH 11156017 000 YH 11256017 000 YH 11356017 000 YH 11756017 000 YH 11856017 000 YH 11956017 000 YH 12056017 000 YH 12156017 000 YH 12256017 000 YH 12456017 000 YH 12556017 000 YH 12656017 000 YH 12756017 000 YH 12856017 000 YH 12956017 000 YH 13056017 000 YH 13156017 000 YH 13256017 000 YH 13356017 000 YH 13456017 000 YH 13656017 000 YH 13756017 000 YH 13856017 000 YH 14356017 000 YH 14456017 000 YH 14556017 000 YH 14656017 000 YH 15056017 000 YH 15156017 000 YH 15256017 000 YH 15456017 000 YH 15556017 000 YH 15656017 000 YH 15756017 000 YH 15856017 000 YH 16256017 000 YH 16356017 000 YH 16456017 000 YH 16556017 000 YH 16656017 000 YH 16756017 000 YH 16856017 000 YH 16956017 000 YH 17056017 000 YH 17156017 000 YH 17256017 000 YH 17356017 000 YH 17456017 000 YH 17756017 000 YH 17856017 000 YH 17956017 000 YH 18056017 000 YH 18156017 000 YH 18256017 000 YH 18456017 000 YH 18556017 000 YH 18656017 000 YH 18756017 000 YH 18856017 000 YH 19656017 000 YH 19856017 000 YH 19956017 000 YH 20056017 000 YH 20156017 000 YH 20256017 000 YH 20356017 000 YH 20456017 000 YH 20556017 000 YH 20656017 000 YH 20756017 000 YH 20856017 000 YH 20956017 000 YH 21056017 000 YH 21156017 000 YH 21256017 000 YH 21356017 000 YH 21556017 000 YH 21656017 000 YH 21756017 000 YH 21856017 000 YH 21956017 000 YH 22056017 000 YH 22156017 000 YH 222
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aa – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

58 % de la parcelle
Document : 200096683_PLUi_20251127

Na – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

42 % de la parcelle
Document : 200096683_PLUi_20251127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zones humides – 4 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Cours d'eau (DDTM56-2024) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Règles d’implantation des constructions
Marge de recul par rapport aux voies – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Patrimoine bâti à protéger
Eléments du patrimoine à préserver – élément ponctuel sur la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Croix de Treuliec – 100 % de la parcelle
Lignes électriques
20 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
7,4 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (83 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
56017 000 YH 9 (56017000YH0009)
Commune
Bignan (56017)
Préfixe
000
Section
YH
Numéro
9
Surface cadastrale (contenance)
5,9 ha
Surface calculée
5,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200096683_PLUi_20251127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 56017 000 YH 8Parcelle suivante : 56017 000 YH 10