Parcelle 56017 000 AC 380
Bignan (56017), section AC
- Contenance
- 2 870 m²
- Zone du PLU
- UZone urbaine (U)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Zonage du PLU
U – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
100 % de la parcelle
Document : 200096683_PLUi_20251127
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Règles d’implantation des constructions
- 100 % de la parcelle
- Hauteur
- 100 % de la parcelle
- Limitation de l’imperméabilisation des sols
- Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols – 100 % de la parcelle
- Interdiction de certains usages
- Autre : affectation des sols et destination des constructions – 100 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Monument historique et ses abords
- Croix du bourg – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Eglise Saint-Pierre et Saint-Paul – 100 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition faible (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 2 (faible)
- Potentiel radon
- Catégorie 3 (significatif)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 56017 000 AC 380 (56017000AC0380)
- Commune
- Bignan (56017)
- Préfixe
- 000
- Section
- AC
- Numéro
- 380
- Surface cadastrale (contenance)
- 2 870 m²
- Surface calculée
- 2 836 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200096683_PLUi_20251127)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (64 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (33 %)
- Zone urbaine (U) (2 %)
- Zone à urbaniser fermée (AUs) (0 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (0 %)
Parcelles voisines
- 56017 000 AC 12
- 56017 000 AC 15
- 56017 000 AC 16
- 56017 000 AC 17
- 56017 000 AC 21
- 56017 000 AC 128
- 56017 000 AC 130
- 56017 000 AC 137
- 56017 000 AC 258
- 56017 000 AC 259
- 56017 000 AC 260
- 56017 000 AC 261
- 56017 000 AC 262
- 56017 000 AC 264
- 56017 000 AC 265
- 56017 000 AC 266
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