Parcelle 54027 000 AA 91
Atton (54027), section AA
- Contenance
- 1 284 m²
- Zone du PLU
- UBZone urbaine (U)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Zonage du PLU
UB – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
100 % de la parcelle
Document : 54027_PLU_20110906
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition forte (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 1 (très faible)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 54027 000 AA 91 (54027000AA0091)
- Commune
- Atton (54027)
- Préfixe
- 000
- Section
- AA
- Numéro
- 91
- Surface cadastrale (contenance)
- 1 284 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
- Surface calculée
- 1 304 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (54027_PLU_20110906)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone naturelle et forestière (N) (75 %)
- Zone agricole (A) (19 %)
- Zone urbaine (U) (6 %)
- Zone à urbaniser fermée (AUs) (1 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (1 %)
Parcelles voisines
- 54027 000 AA 37
- 54027 000 AA 49
- 54027 000 AA 50
- 54027 000 AA 78
- 54027 000 AA 79
- 54027 000 AA 80
- 54027 000 AA 81
- 54027 000 AA 82
- 54027 000 AA 83
- 54027 000 AA 84
- 54027 000 AA 85
- 54027 000 AA 86
- 54027 000 AA 87
- 54027 000 AA 88
- 54027 000 AA 89
- 54027 000 AA 90
Parcelle précédente : 54027 000 AA 90Parcelle suivante : 54027 000 AA 92