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Parcelle 50174 000 B 281

Équilly (50174), section B

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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50174 000 B 25950174 000 B 26150174 000 B 26250174 000 B 26350174 000 B 26450174 000 B 26550174 000 B 26650174 000 B 26750174 000 B 26850174 000 B 26950174 000 B 27050174 000 B 27150174 000 B 27250174 000 B 27350174 000 B 27450174 000 B 27550174 000 B 27650174 000 B 27750174 000 B 27850174 000 B 27950174 000 B 28050174 000 B 28150174 000 B 28350174 000 B 28450174 000 B 28550174 000 B 28750174 000 B 28850174 000 B 28950174 000 B 29250174 000 B 29350174 000 B 29850174 000 B 29950174 000 B 30150174 000 B 30350174 000 B 30450174 000 B 30550174 000 B 30650174 000 B 30750174 000 B 31050174 000 B 31150174 000 B 31250174 000 B 31350174 000 B 51950174 000 B 52050174 000 B 52150174 000 B 54450174 000 B 61050174 000 B 61650174 000 B 65250174 000 B 65350174 000 B 65450174 000 B 65650174 000 B 65750174 000 B 65850174 000 B 65950174 000 B 66050174 000 B 66850174 000 B 68350174 000 B 68450174 000 B 68650174 000 B 68750174 000 B 68850174 000 B 68950174 000 B 69050174 000 B 69150174 000 B 69250174 000 B 69350174 000 B 69450174 000 B 69550174 000 B 69650174 000 B 71350174 000 B 71450174 000 B 71550174 000 B 716
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

73 % de la parcelle
Document : 200042604_PLUi_20260205

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

27 % de la parcelle
Document : 200042604_PLUi_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zone humide (Service GEMAPI GTM) – 86 % de la parcelle
Marais, tourbières et zones humides à préserver
Présomption de zone humide (DREAL) – 49 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Cours d'eau (L. 151-23 CU) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
Haie ou alignement d'arbres à protéger (L.151-23 CU) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50174 000 B 281 (501740000B0281)
Commune
Équilly (50174)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
281
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200042604_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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