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Parcelle 50077 000 B 684

Bretteville (50077), section B

Contenance
1 834 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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50077 000 B 64250077 000 B 64550077 000 B 64950077 000 B 67550077 000 B 67750077 000 B 67950077 000 B 68050077 000 B 68450077 000 B 68550077 000 B 68650077 000 B 68750077 000 B 68850077 000 B 68950077 000 B 107250077 000 B 107350077 000 B 107450077 000 B 107550077 000 B 110350077 000 B 116250077 000 B 116350077 000 B 116450077 000 B 116850077 000 B 117050077 000 B 119850077 000 B 119950077 000 B 120050077 000 B 122350077 000 B 122750077 000 B 122850077 000 B 122950077 000 B 123050077 000 B 124250077 000 B 124450077 000 B 127450077 000 B 127550077 000 B 127650077 000 B 127750077 000 B 128450077 000 B 128550077 000 B 128650077 000 B 128750077 000 B 131750077 000 B 131850077 000 B 132050077 000 B 132150077 000 B 136350077 000 B 136550077 000 B 136650077 000 B 136750077 000 B 136850077 000 B 136950077 000 B 137050077 000 B 140350077 000 B 140450077 000 B 140550077 000 B 1406
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50077 000 B 684 (500770000B0684)
Commune
Bretteville (50077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
684
Surface cadastrale (contenance)
1 834 m²
Surface calculée
1 792 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 50077 000 B 680 – 7 La Rue, 50110 BrettevilleParcelle suivante : 50077 000 B 685 – 2 Route de la Plage, 50110 Bretteville