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Parcelle 46306 000 B 796

Sonac (46306), section B

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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46306 000 B 65046306 000 B 65146306 000 B 65246306 000 B 65446306 000 B 65546306 000 B 65646306 000 B 65746306 000 B 65846306 000 B 65946306 000 B 66046306 000 B 66146306 000 B 66246306 000 B 66346306 000 B 66446306 000 B 66546306 000 B 74746306 000 B 74846306 000 B 74946306 000 B 75046306 000 B 75146306 000 B 75246306 000 B 75346306 000 B 76446306 000 B 76546306 000 B 76646306 000 B 76746306 000 B 76846306 000 B 77646306 000 B 77746306 000 B 77846306 000 B 78046306 000 B 78146306 000 B 78346306 000 B 78546306 000 B 78946306 000 B 79246306 000 B 79346306 000 B 79446306 000 B 79546306 000 B 79646306 000 B 79746306 000 B 79846306 000 B 79946306 000 B 80046306 000 B 80146306 000 B 80246306 000 B 80546306 000 B 80646306 000 B 80746306 000 B 80846306 000 B 80946306 000 B 81046306 000 B 81146306 000 B 81246306 000 B 81846306 000 B 81946306 000 B 82946306 000 B 83046306 000 B 83146306 000 B 83246306 000 B 83346306 000 B 83446306 000 B 83546306 000 B 83646306 000 B 83746306 000 B 83846306 000 B 84846306 000 B 94446306 000 B 94646306 000 B 94746306 000 B 94846306 000 B 101346306 000 B 101546306 000 B 101946306 000 B 103746306 000 B 103846306 000 B 103946306 000 B 104046306 000 B 105246306 000 B 1053
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

90 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Ns – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

9 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46306 000 B 796 (463060000B0796)
Commune
Sonac (46306)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
796
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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