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Parcelle 46292 000 D 171

Saint-Simon (46292), section D

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
NaZone naturelle et forestière (N)
46292 000 D 4546292 000 D 4846292 000 D 4946292 000 D 5046292 000 D 5146292 000 D 5246292 000 D 5346292 000 D 5446292 000 D 5546292 000 D 5646292 000 D 5746292 000 D 5846292 000 D 5946292 000 D 6046292 000 D 6146292 000 D 6246292 000 D 6346292 000 D 6446292 000 D 7746292 000 D 7846292 000 D 7946292 000 D 8046292 000 D 8146292 000 D 8246292 000 D 8346292 000 D 8446292 000 D 8646292 000 D 8746292 000 D 9646292 000 D 13346292 000 D 13446292 000 D 13546292 000 D 13646292 000 D 13746292 000 D 13846292 000 D 13946292 000 D 14046292 000 D 14146292 000 D 14246292 000 D 14446292 000 D 14646292 000 D 14746292 000 D 14946292 000 D 15046292 000 D 15146292 000 D 15246292 000 D 15346292 000 D 15446292 000 D 15546292 000 D 15646292 000 D 15746292 000 D 15846292 000 D 15946292 000 D 16046292 000 D 16146292 000 D 16246292 000 D 16346292 000 D 16446292 000 D 16546292 000 D 16646292 000 D 16746292 000 D 16846292 000 D 16946292 000 D 17046292 000 D 17146292 000 D 17246292 000 D 17346292 000 D 17446292 000 D 17546292 000 D 17646292 000 D 17746292 000 D 17846292 000 D 17946292 000 D 18046292 000 D 18146292 000 D 18246292 000 D 18346292 000 D 18546292 000 D 18646292 000 D 18746292 000 D 18846292 000 D 18946292 000 D 19046292 000 D 19146292 000 D 19246292 000 D 19346292 000 D 21246292 000 D 21446292 000 D 21546292 000 D 21646292 000 D 21746292 000 D 21846292 000 D 21946292 000 D 22046292 000 D 22146292 000 D 22246292 000 D 22346292 000 D 22446292 000 D 22946292 000 D 23146292 000 D 23246292 000 D 23346292 000 D 23446292 000 D 23546292 000 D 26946292 000 D 27146292 000 D 272
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Na – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 D 171 (462920000D0171)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
171
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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