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Parcelle 46292 000 D 93

Saint-Simon (46292), section D

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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46292 000 D 1646292 000 D 5846292 000 D 5946292 000 D 6346292 000 D 6746292 000 D 7046292 000 D 7146292 000 D 7346292 000 D 7446292 000 D 7646292 000 D 7746292 000 D 7846292 000 D 7946292 000 D 8046292 000 D 8146292 000 D 8246292 000 D 8346292 000 D 8446292 000 D 8546292 000 D 8646292 000 D 8746292 000 D 8846292 000 D 9046292 000 D 9146292 000 D 9246292 000 D 9346292 000 D 9446292 000 D 9546292 000 D 9646292 000 D 9846292 000 D 9946292 000 D 10046292 000 D 10146292 000 D 10246292 000 D 10346292 000 D 10446292 000 D 10546292 000 D 10646292 000 D 10746292 000 D 10846292 000 D 10946292 000 D 11046292 000 D 11146292 000 D 11246292 000 D 11346292 000 D 11446292 000 D 11546292 000 D 11646292 000 D 12246292 000 D 14246292 000 D 14346292 000 D 14446292 000 D 14546292 000 D 14646292 000 D 14746292 000 D 14846292 000 D 14946292 000 D 15046292 000 D 15146292 000 D 15246292 000 D 15346292 000 D 15446292 000 D 15646292 000 D 15746292 000 D 15846292 000 D 15946292 000 D 16046292 000 D 38246292 000 D 38346292 000 D 38646292 000 D 38846292 000 D 38946292 000 D 39046292 000 D 391
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Voies ferrées
SUP T1 du Lot – 28 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 D 93 (462920000D0093)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
93
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 46292 000 D 92Parcelle suivante : 46292 000 D 94