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Parcelle 46292 000 B 473

Saint-Simon (46292), section B

Contenance
4 835 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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46292 000 B 42746292 000 B 43046292 000 B 43146292 000 B 43246292 000 B 43346292 000 B 43746292 000 B 43846292 000 B 43946292 000 B 44046292 000 B 44146292 000 B 44246292 000 B 44346292 000 B 44546292 000 B 44646292 000 B 46246292 000 B 46346292 000 B 46446292 000 B 46846292 000 B 46946292 000 B 47046292 000 B 47146292 000 B 47346292 000 B 47546292 000 B 47646292 000 B 47746292 000 B 47846292 000 B 47946292 000 B 48046292 000 B 48646292 000 B 48746292 000 B 48846292 000 B 48946292 000 B 50446292 000 B 50546292 000 B 50646292 000 B 51046292 000 B 51646292 000 B 51746292 000 B 51846292 000 B 51946292 000 B 52046292 000 B 52146292 000 B 52246292 000 B 52346292 000 B 52446292 000 B 52546292 000 B 52646292 000 B 52746292 000 B 52946292 000 B 53046292 000 B 53146292 000 B 53246292 000 B 53346292 000 B 53446292 000 B 53546292 000 B 53646292 000 B 53746292 000 B 53846292 000 B 53946292 000 B 54046292 000 B 54146292 000 B 54246292 000 B 54346292 000 B 54446292 000 B 54546292 000 B 57646292 000 B 57746292 000 B 59646292 000 B 60046292 000 B 60146292 000 B 60446292 000 B 60546292 000 B 60646292 000 B 60746292 000 B 61846292 000 B 61946292 000 B 62646292 000 B 62746292 000 B 63446292 000 B 63546292 000 B 63646292 000 B 63746292 000 B 63846292 000 B 63946292 000 B 64046292 000 B 64446292 000 B 64546292 000 B 64646292 000 B 647
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (11 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 B 473 (462920000B0473)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
473
Surface cadastrale (contenance)
4 835 m²
Surface calculée
4 862 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 46292 000 B 471Parcelle suivante : 46292 000 B 475