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Parcelle 46292 000 B 318

Saint-Simon (46292), section B

Contenance
7 385 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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46292 000 B 20846292 000 B 21046292 000 B 21146292 000 B 21246292 000 B 21346292 000 B 21446292 000 B 21546292 000 B 21646292 000 B 21746292 000 B 21946292 000 B 22046292 000 B 22146292 000 B 22446292 000 B 22546292 000 B 22646292 000 B 22746292 000 B 22846292 000 B 22946292 000 B 23046292 000 B 23146292 000 B 23346292 000 B 23446292 000 B 23546292 000 B 24146292 000 B 25846292 000 B 25946292 000 B 26046292 000 B 26146292 000 B 29546292 000 B 29646292 000 B 29746292 000 B 29846292 000 B 29946292 000 B 30046292 000 B 30146292 000 B 30246292 000 B 30346292 000 B 30446292 000 B 30546292 000 B 30646292 000 B 30746292 000 B 30846292 000 B 30946292 000 B 31046292 000 B 31146292 000 B 31246292 000 B 31346292 000 B 31446292 000 B 31546292 000 B 31646292 000 B 31746292 000 B 31846292 000 B 32346292 000 B 32446292 000 B 32546292 000 B 32646292 000 B 32746292 000 B 33046292 000 B 33146292 000 B 33546292 000 B 33646292 000 B 33746292 000 B 33846292 000 B 34946292 000 B 35046292 000 B 35146292 000 B 35246292 000 B 35346292 000 B 35546292 000 B 57246292 000 B 61046292 000 B 61146292 000 B 61446292 000 B 61646292 000 B 64146292 000 B 64246292 000 B 64346292 000 B 65146292 000 B 65246292 000 B 65346292 000 B 65446292 000 B 65546292 000 B 65646292 000 B 65746292 000 B 65846292 000 B 65946292 000 B 66046292 000 B 66146292 000 B 66846292 000 B 66946292 000 B 67046292 000 B 67146292 000 B 672
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 B 318 (462920000B0318)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
318
Surface cadastrale (contenance)
7 385 m²
Surface calculée
7 515 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 46292 000 B 317Parcelle suivante : 46292 000 B 322