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Parcelle 46292 000 B 244

Saint-Simon (46292), section B

Contenance
2,1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
46292 000 B 6846292 000 B 6946292 000 B 12146292 000 B 12246292 000 B 12346292 000 B 12546292 000 B 12946292 000 B 13046292 000 B 13146292 000 B 13246292 000 B 13346292 000 B 13446292 000 B 13546292 000 B 13646292 000 B 13746292 000 B 13846292 000 B 13946292 000 B 14046292 000 B 14146292 000 B 14246292 000 B 14346292 000 B 16246292 000 B 16346292 000 B 16446292 000 B 16546292 000 B 16646292 000 B 16746292 000 B 16846292 000 B 16946292 000 B 17146292 000 B 17346292 000 B 17446292 000 B 17546292 000 B 17646292 000 B 17746292 000 B 17846292 000 B 18246292 000 B 18346292 000 B 18446292 000 B 21346292 000 B 21946292 000 B 22046292 000 B 22146292 000 B 22246292 000 B 22346292 000 B 22446292 000 B 22546292 000 B 22646292 000 B 22746292 000 B 22846292 000 B 22946292 000 B 23046292 000 B 23146292 000 B 23246292 000 B 23346292 000 B 23446292 000 B 23546292 000 B 23646292 000 B 23746292 000 B 23846292 000 B 23946292 000 B 24046292 000 B 24146292 000 B 24246292 000 B 24346292 000 B 24446292 000 B 24546292 000 B 24646292 000 B 24746292 000 B 24846292 000 B 24946292 000 B 25046292 000 B 25146292 000 B 25246292 000 B 25346292 000 B 25446292 000 B 25546292 000 B 25746292 000 B 25846292 000 B 25946292 000 B 26046292 000 B 26346292 000 B 27146292 000 B 27246292 000 B 29746292 000 B 29846292 000 B 29946292 000 B 30046292 000 B 30146292 000 B 30246292 000 B 30346292 000 B 30446292 000 B 58546292 000 B 62846292 000 B 62946292 000 B 63046292 000 B 63146292 000 B 63246292 000 B 633
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (91 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 B 244 (462920000B0244)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
244
Surface cadastrale (contenance)
2,1 ha
Surface calculée
2,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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