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Parcelle 46292 000 A 477

Saint-Simon (46292), section A

Contenance
8 960 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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46292 000 A 13646292 000 A 13746292 000 A 13846292 000 A 14246292 000 A 14346292 000 A 14446292 000 A 14546292 000 A 14646292 000 A 14746292 000 A 14846292 000 A 14946292 000 A 18146292 000 A 18246292 000 A 18746292 000 A 18846292 000 A 18946292 000 A 19046292 000 A 19146292 000 A 19246292 000 A 19346292 000 A 19446292 000 A 19546292 000 A 22146292 000 A 22246292 000 A 22346292 000 A 24446292 000 A 24546292 000 A 24646292 000 A 24746292 000 A 24846292 000 A 25246292 000 A 46546292 000 A 46646292 000 A 46746292 000 A 46846292 000 A 46946292 000 A 47046292 000 A 47146292 000 A 47246292 000 A 47346292 000 A 47446292 000 A 47546292 000 A 47646292 000 A 47746292 000 A 47846292 000 A 47946292 000 A 48046292 000 A 48146292 000 A 48246292 000 A 48346292 000 A 48446292 000 A 48546292 000 A 48646292 000 A 48946292 000 A 49046292 000 A 49146292 000 A 49446292 000 A 52646292 000 A 52846292 000 A 704
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (5 % de la parcelle), moyenne (95 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 A 477 (462920000A0477)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
477
Surface cadastrale (contenance)
8 960 m²
Surface calculée
8 933 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 46292 000 A 476Parcelle suivante : 46292 000 A 478